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269 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Condé-sur-Seulles

    8 medias

    Condé-sur-Seulles

    Date

    1936 - 1970

    Cote

    3248W/99

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Condé-sur-Seulles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1968

    Cote

    2893W/32

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Procès-verbaux de remembrement
  3. Résultat n°3

    n° 94 à 97

    Date

    1862-1898

    Cote

    2753W/31

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 94 à 97

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  4. Résultat n°4

    n° 33 à 34

    Date

    1866-1914

    Cote

    2753W/10

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 33 à 34

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  5. Résultat n°5
    Canton de Balleroy

    23 medias

    Canton de Balleroy

    Cote

    2731W/1

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Balleroy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    PLA-PLA

    Date

    1946-1968

    Cote

    1554W/3, 1554W/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1554W - Dossiers d'indemnisations et de reconstruction...

    • Dossiers AG (dommages agricoles)
    • Condé-sur-Seulles
    • PLA-PLA
  7. Résultat n°7

    Dossiers 740BP, 763BP

    Cote

    926W/203

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Condé-sur-Seulles
    • Dossiers 740BP, 763BP
  8. Résultat n°8

    Dossier 7628RIC

    Cote

    923W/654

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Condé-sur-Seulles
    • Dossier 7628RIC
  9. Résultat n°9

    Condé-sur-Seulles, Conteville, Coquainvilliers, Corbon, Cordebugle, Cordey.

    Cote

    922W/51

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Condé-sur-Seulles, Conteville, Coquainvilliers, Corbon,...
  10. Résultat n°10
    Condé-sur-Seulles. Carte, notice

    2 lots 2 medias

    Condé-sur-Seulles. Carte, notice

    Date

    1878

    Cote

    844W/45302/18

    • Contexte : Atlas de l'arrondissement de Bayeux

    • Atlas de l'arrondissement de Bayeux par ordre alphabétique...
    • Condé-sur-Seulles. Carte, notice
  11. Résultat n°11

    Identification des propriétaires

    Date

    1968

    Cote

    753W/21218

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Identification des propriétaires
  12. Résultat n°12

    Dossiers administratifs

    Date

    1968

    Cote

    753W/21217

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Dossiers administratifs
  13. Résultat n°13

    Notifications propriétaires

    Date

    1968

    Cote

    753W/21216

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Notifications propriétaires
  14. Résultat n°14

    Dossiers administratifs, notifications propriétaires

    Date

    1968

    Cote

    753W/21214

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Dossiers administratifs, notifications propriétaires
  15. Résultat n°15

    Plans d'enquêtes

    Date

    1968

    Cote

    753W/21213

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Plans d'enquêtes
  16. Résultat n°16

    Condé-sur-Seulles

    Cote

    301W/48

    • Contexte : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux

    • Association syndicale de reconstruction de Lingèvres...
    • Dossiers des dommages de guerre
    • Réparations individuelles
    • Condé-sur-Seulles

    Producteur :

    Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Bayeux ont été classées en juin et juillet 2021.

  17. Résultat n°17

    Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)

    Date

    1997-2023

    Cote

    14T/16/114

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
  18. Résultat n°18

    Condé-sur-Seulles

    Cote

    5S/6

    • Contexte : Sous-série 5S - Chemins de fer, tramways (inventaire...

    • Documents relatifs aux lignes
    • Caen à Cherbourg
    • Condé-sur-Seulles
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    25 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1935

    Cote

    3P/3399

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Condé-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    34 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3398

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Condé-sur-Seulles
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties