Coquainvilliers
Date
1937 - 2002
Cote
3248W/511
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Coquainvilliers
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1937 - 2002
3248W/511
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1998
3170W/81
1994-1995
3066W/173
2731W/3
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1074W/708
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/658
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/203
923W/654
922W/51
1962-2011
14T/31/775
1996-1997
14T/31/770
1930-1958
14T/31/578
1936-1939
14T/31/354/2
1922-1935
14T/31/354/1
2014
14T/16/478
2017-2024
14T/16/477
2004-2010
14T/16/208
1989-2024
14T/16/71
1970
Bureau, Jean
14T/13/181/5
1964
4T/341
Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.
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