Cormelles-le-Royal
Date
1936 - 1988
Cote
3248W/212
-
Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Cormelles-le-Royal
Producteur :
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1936 - 1988
3248W/212
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1939-1969
3203W/15
Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique
1886-1896
2753W/52
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/5
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1952-1956
1545W/615
1949-1963
1545W/615
1494W/40
Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
1074W/708
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/658
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1074W/658
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
923W/655
922W/52
300W/34
Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Caen Est et Ouest ont été classées entre mai et juin 2021.
300W/16
Les archives de l'Association syndicale de reconstruction de Caen Est et Ouest ont été classées entre mai et juin 2021.
1931-1939
14T/31/730
1934-1939
14T/31/147
Entre février 1970 et septembre 1975
14T/31/119/21
1998
14T/31/119/20
1998-2001
14T/31/119/19
1995-1996
14T/31/119/18
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