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  1. Résultat n°1

    An VIII-1954

    Date

    1799-1954

    Cote

    22EDT/15/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
    • An VIII-1954
  2. Résultat n°2
    Launay, Henry Cyrile

    1 media

    Launay, Henry Cyrile

    Date

    1906

    • Contexte : Classe 1906

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 1 à 500
    • Launay, Henry Cyrile
  3. Résultat n°3

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1951-1976

    Cote

    22EDT/13/10

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  4. Résultat n°4

    Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    22EDT/5/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Décès (1813-1822)
  5. Résultat n°5

    Nomination, élection des délégués (1893-1953)

    Date

    1893-1953

    Cote

    22EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Nomination, élection des délégués (1893-1953)
  6. Résultat n°6
    Lange, Ismaël Emile

    1 media

    Lange, Ismaël Emile

    Date

    1912

    • Contexte : Classe 1912

    • Subdivision de Lisieux
    • Engagés volontaires
    • Lange, Ismaël Emile
  7. Résultat n°7

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1831-1971

    Cote

    22EDT/13/7

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  8. Résultat n°8

    Chemin de petite communication n°2 de Coupesarte au Pont-au-Breton

    Date

    1892-1904

    Cote

    22EDT/16/10

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin de petite communication n°2 de Coupesarte au...
  9. Résultat n°9
    Rivière, Robert René Léon

    2 medias

    Rivière, Robert René Léon

    Date

    1920

    • Contexte : Classe 1920

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 501 à 970
    • Rivière, Robert René Léon
  10. Résultat n°10

    Atlas cadastral

    Date

    s.d.

    Cote

    22EDT/8/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Atlas cadastral
  11. Résultat n°11

    1577-1694

    Date

    1577-1694

    Cote

    22EDT/2/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Etat civil
    • Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)
    • 1577-1694
  12. Résultat n°12

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1911-1912

    Cote

    22EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  13. Résultat n°13
    Bernier, Isaïe Louis René

    1 media

    Bernier, Isaïe Louis René

    Date

    1914

    • Contexte : Classe 1914

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 501 à 952
    • Bernier, Isaïe Louis René
  14. Résultat n°14

    Questionnaire des communes de moins de 2000 habitants

    Date

    1962

    Cote

    22EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Population-économie-statistique
    • Questionnaire des communes de moins de 2000 habitants
  15. Résultat n°15

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1871-1911

    Cote

    22EDT/13/8

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  16. Résultat n°16
    Section B de la Barbotière

    1 media

    Section B de la Barbotière

    Date

    [1810]

    Cote

    3P/1957

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • plan cadastral
    • Section B de la Barbotière
  17. Résultat n°17

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    22EDT/5/4

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1823-1832
  18. Résultat n°18
    Julien, Emilien Théodore Jean

    1 media

    Julien, Emilien Théodore Jean

    Date

    1920

    • Contexte : Classe 1920

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 501 à 970
    • Julien, Emilien Théodore Jean
  19. Résultat n°19

    Liste des points d’affichage en cas de mobilisation

    Date

    s.d.

    Cote

    22EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Affaires militaires
    • Liste des points d’affichage en cas de mobilisation
  20. Résultat n°20
    Guerard, Gaston Fernand Georges

    1 media

    Guerard, Gaston Fernand Georges

    Date

    1917

    • Contexte : Classe 1917

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 1 à 500
    • Guerard, Gaston Fernand Georges
  21. Résultat n°21

    1789-6 novembre 1815

    Date

    1789-1815

    Cote

    22EDT/1/1

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 1789-6 novembre 1815
  22. Résultat n°22
    1913-1922

    5 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Tables décennales
    • 1913-1922
  23. Résultat n°23
    Gallot, Robert Auguste Désiré

    1 media

    Gallot, Robert Auguste Désiré

    Date

    1894

    • Contexte : Classe 1894

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 1 à 500
    • Gallot, Robert Auguste Désiré
  24. Résultat n°24

    1833-1843

    Date

    1833-1843

    Cote

    22EDT/5/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • 1833-1843
  25. Résultat n°25
    paroisse de Coupesarte

    4 medias

    paroisse de Coupesarte

    Date

    1/03/1789

    Cote

    16B/67

    • Contexte : 16B - Etats généraux de 1789

    • Grand bailliage de Caen
    • Bailliage de Falaise, ordre du Tiers Etat
    • Cahiers de doléances
    • paroisse de Coupesarte
  26. Résultat n°26
    Coupesarte : Manoir (n°1à 3; 5) La Foidru (n°4)

    4 medias

    Coupesarte : Manoir (n°1à 3; 5) La Foidru (n°4)

    Cote

    18FI/29

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Coupesarte : Manoir (n°1à 3; 5) La Foidru (n°4)
  27. Résultat n°27

    Folios 1-95

    Cote

    22EDT/8/6

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières, puis...
    • Folios 1-95
  28. Résultat n°28

    Contribution cadastrale : matrice de rôle pour la contribution foncière ; portes et fenêtres : matrice de rôle

    Date

    1814-1821

    Cote

    22EDT/8/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Contribution cadastrale : matrice de rôle pour la contribution...
  29. Résultat n°29

    Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de Mortagne à Mézidon, ligne de la Trinité de Réville à Orbec, ligne de Mézidon à la mer

    Date

    1874-1880

    Cote

    3U/4/449-451

    • Contexte : 3U/4 - Tribunal de première instance de Lisieux

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Réseau de chemin de fer d'Orléans à la mer, ligne de...

    Producteur :

    Le Tribunal de Première Instance de Lisieux

  30. Résultat n°30
    Lange, Ismaël Emile

    1 media

    Lange, Ismaël Emile

    Date

    1914

    • Contexte : Classe 1914

    • Subdivision de Lisieux
    • Matricules 501 à 952
    • Lange, Ismaël Emile
  31. Résultat n°31

    Décès (1867-1876)

    Date

    1867-1876

    Cote

    22EDT/6/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Etat civil
    • Registres d'état civil (Naissances, mariages, décès)
    • Décès (1867-1876)
  32. Résultat n°32
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    20 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1956

    Cote

    3P/3494

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  33. Résultat n°33

    Budgets, chapitres additionnels (1897-1957)

    Date

    1897-1957

    Cote

    22EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets, chapitres additionnels (1897-1957)
  34. Résultat n°34

    25 février 1816-7 août 1837

    Date

    1816-1837

    Cote

    22EDT/1/2

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • 25 février 1816-7 août 1837
  35. Résultat n°35
    1923-1932

    3 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Tables décennales
    • 1923-1932
  36. Résultat n°36

    Demandes de dégrèvement d’impôts. Déclarations

    Date

    1918-1966

    Cote

    22EDT/10/8

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Contributions
    • Demandes de dégrèvement d’impôts. Déclarations
  37. Résultat n°37
    1863-1892

    8 medias

    1863-1892

    Date

    1863-1892

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Tables décennales
    • 1863-1892
  38. Résultat n°38

    Délibérations (20 décembre 1852-16 novembre 1859)

    Date

    1852-1859

    Cote

    22EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales de Coupesarte

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Délibérations (20 décembre 1852-16 novembre 1859)
  39. Résultat n°39

    1919-1931

    Date

    1919-1931

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Coupesarte
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1919-1931
  40. Résultat n°40
    Coupesarte

    4 medias

    Coupesarte

    Date

    1957

    Cote

    3248W/509

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Coupesarte

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre