Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Canton d'Orbec

    2 lots 46 medias

    Canton d'Orbec

    Cote

    2731W/15

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton d'Orbec

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  2. Résultat n°2

    1971-1991

    Date

    1971-1991

    Cote

    4E/18498

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Courtonne-la-Ville
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1971-1991
  3. Résultat n°3
    1913-1988

    2 lots 576 medias

    1913-1988

    Date

    1913-1988

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Courtonne-la-Ville
    • 1913-1988
  4. Résultat n°4

    B2

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/231

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    Tableau d'assemblage

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/226

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    B1

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/230

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    A2

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/228

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    C1

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/232

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    B2

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/236

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    Mappe d'ensemble

    Date

    1973-1979

    Cote

    1143W/7/224

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • Mappe d'ensemble

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    C2

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/233

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    C unique

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/237

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • C unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    A1

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/227

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    A3

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/229

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    B1

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A unique

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/234

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • A unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage

    Date

    1959-1979

    Cote

    1143W/7/225

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    Propriété bâties (matrices grises)

    Date

    1959-1974

    Cote

    2154W/27

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Courtonne-la-Ville
    • Propriété bâties (matrices grises)

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  19. Résultat n°19
    Mappe d'ensemble

    1 media

    Mappe d'ensemble

    Date

    1973

    Cote

    2804W/205

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • Mappe d'ensemble

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18708

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Courtonne-la-Ville
    • Tables décennales
    • 1963-1972