544 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    B1 bis

    1 media

    B1 bis

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • B1 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A3

    1 media

    A3

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    B2 bis

    1 media

    B2 bis

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • B2 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    Tableau d'assemblage bis

    1 media

    Tableau d'assemblage bis

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • Tableau d'assemblage bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    A

    1 media

    A

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    A1-A3

    1 media

    A1-A3

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • A1-A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    C

    1 media

    C

    Date

    1959

    Cote

    3248W/501

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové…
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    Courtonne-la-Ville

    Cote

    3144W/38

    • Contexte : Editions ultérieures du cadastre napoléonien - Série…
    • Commune : C
    • Courtonne-la-Ville

    Producteur :

    Direction départementale des Services Fiscaux

  15. Résultat n°15

    C

    Date

    1959

    Cote

    2804W/218

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    B2

    Date

    1959

    Cote

    2804W/217

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    B1

    Date

    1959

    Cote

    2804W/216

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    A

    Date

    1959

    Cote

    2804W/215

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    C2

    Date

    1959

    Cote

    2804W/214

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    C1

    Date

    1959

    Cote

    2804W/213

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Courtonne-les-Deux-Eglises
    • Cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.