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923 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  2. Résultat n°2

    Croisilles

    Date

    1996-2017

    Cote

    14T/16/365

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Croisilles
  3. Résultat n°3

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  4. Résultat n°4

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  5. Résultat n°5

    Croisilles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Croisilles
  6. Résultat n°6
    AB

    1 media

    AB

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    Canton de Thury-Harcourt

    2 lots 50 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  9. Résultat n°9
    AC

    1 media

    AC

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/662

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : C
    • Croisilles
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    1984-1995

    105 medias

    1984-1995

    Date

    1984-1995

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Croisilles
    • 1984-1995
  11. Résultat n°11
    1950-1984

    156 medias

    1950-1984

    Date

    1950-1984

    • Contexte : Délibérations (communes de A à D)

    • Croisilles
    • 1950-1984
  12. Résultat n°12
    11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq

    3 medias

    11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq

    Date

    1984

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
  13. Résultat n°13
    11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq

    3 medias

    11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq

    Date

    1984

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • La Suisse Normande
    • La Vallée de l'Orne
    • 11 - De Thury-Harcourt à Grimbosq
  14. Résultat n°14

    Etats du montant des rôles

    Date

    1889-1983

    Cote

    770EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  15. Résultat n°15

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Croisilles
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  16. Résultat n°16

    Listes des contribuables

    Date

    1947-1982

    Cote

    770EDT/13/6

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Listes des contribuables
  17. Résultat n°17

    Matrices générales des contributions (taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe d’habitation…)

    Date

    1936-1981

    Cote

    770EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Matrices générales des contributions (taxe foncière...
  18. Résultat n°18

    Mairie. Acquisition d’un immeuble, projet d’aménagement (1963), projets de construction d’une mairie avec salle polyvalente (1980)

    Date

    1963-1980

    Cote

    770EDT/17/6

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie. Acquisition d’un immeuble, projet d’aménagement...
  19. Résultat n°19

    Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties : matrices

    Date

    1976-1980

    Cote

    770EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Croisilles

    • Contributions
    • Taxe foncière sur les propriétés bâties et non bâties...
  20. Résultat n°20

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1210

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Croisilles
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.