Culey-le-Patry (Calvados)

1

18 medias
Culey-le-Patry

Date

1966 - 1987

Cote

3248W/664
- Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Culey-le-Patry
Producteur :

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2
Procès-verbaux de remembrement

Date

1977

Cote

2893W/19
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Culey-le-Patry
- Procès-verbaux de remembrement
3
Identification des propriétaires, documents définitifs

Date

1973-1977

Cote

1058W/65
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Culey-le-Patry
- Identification des propriétaires, documents définitifs
4
Pièces techniques, plans d'enquêtes

Date

1973-1977

Cote

1058W/64
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Culey-le-Patry
- Pièces techniques, plans d'enquêtes
5
Notifications propriétaires, dossiers administratifs

Date

1973-1977

Cote

1058W/63
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Culey-le-Patry
- Notifications propriétaires, dossiers administratifs
6
Dossiers 408BP, 1669BP

Cote

926W/219
- Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
- Culey-le-Patry
- Dossiers 408BP, 1669BP
7
Crouay, Croupte (La), Culey-Le-Patry, Cully, Curcy, Cussy, Damblainville, Dampiere, Danestal.

Cote

922W/56
- Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
- Fichier géographique
- Crouay, Croupte (La), Culey-Le-Patry, Cully, Curcy,...
8
Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury

Cote

3U/3/267
- Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
- GREFFE CIVIL
- Jugements civils spécifiques
- Expropriations pour cause d'utilité publique
- Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
- Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs...
Producteur :

Tribunal de Première Instance de Falaise
9
Bulletin paroissial de Culey-le-Patry

Date

1928-1931

Cote

14T/31/138
- Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
- Bulletins paroissiaux (14T/31/)
- Bulletin paroissial de Culey-le-Patry
10
2008-2011

Date

2008-2011

Cote

14T/16/499/1
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de la Suisse normande
- 2008-2011
11
Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

Date

2017

Cote

14T/16/485
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
12
1999-2016

Date

1999-2016

Cote

14T/16/332
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de la Suisse normande
- 1999-2016
13
Culey-le Patry, Caumont-sur-Orne, Le Vey, Clécy

Date

1847-1915

Cote

S/13378
- Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux
- Rivières et cours d'eau
- Bassin de l'Orne
- Cours d'eau, rivières, moulins et usines : Bassin et...
- Culey-le Patry, Caumont-sur-Orne, Le Vey, Clécy
14

63 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1965

Cote

3P/3647
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Culey-le-Patry
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
15

64 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/3646
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Culey-le-Patry
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
16

266 medias
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1965

Cote

3P/3645
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Culey-le-Patry
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés non bâties
17

175 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1829-1913

Cote

3P/3644
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Culey-le-Patry
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
18

206 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1829-1913

Cote

3P/3643
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Culey-le-Patry
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
19

119 medias
état de section

Date

1829

Cote

3P/3642
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Culey-le-Patry
- matrice cadastrale
- état de section
20

70 medias
état de section

Date

1828

Cote

3P/3641
- Contexte : Cadastre (communes de A à D)
- Culey-le-Patry
- matrice cadastrale
- état de section

Résultats de la recherche

Culey-le-Patry

Date

Cote

Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

Producteur :

Procès-verbaux de remembrement

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Identification des propriétaires, documents définitifs

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Pièces techniques, plans d'enquêtes

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Notifications propriétaires, dossiers administratifs

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

Dossiers 408BP, 1669BP

Cote

Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

Crouay, Croupte (La), Culey-Le-Patry, Cully, Curcy, Cussy, Damblainville, Dampiere, Danestal.

Cote

Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury

Cote

Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

Producteur :

Bulletin paroissial de Culey-le-Patry

Date

Cote

Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

2008-2011

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

1999-2016

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

Culey-le Patry, Caumont-sur-Orne, Le Vey, Clécy

Date

Cote

Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

état de section

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)

état de section

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de A à D)