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  1. Résultat n°1
    Culey-le-Patry

    18 medias

    Culey-le-Patry

    Date

    1966 - 1987

    Cote

    3248W/664

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Culey-le-Patry

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1977

    Cote

    2893W/19

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Culey-le-Patry
    • Procès-verbaux de remembrement
  3. Résultat n°3
    Canton de Thury-Harcourt

    26 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Culey-le-Patry

    Cote

    1074W/709

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Culey-le-Patry

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  5. Résultat n°5

    Identification des propriétaires, documents définitifs

    Date

    1973-1977

    Cote

    1058W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Culey-le-Patry
    • Identification des propriétaires, documents définitifs
  6. Résultat n°6

    Pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1973-1977

    Cote

    1058W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Culey-le-Patry
    • Pièces techniques, plans d'enquêtes
  7. Résultat n°7

    Notifications propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1973-1977

    Cote

    1058W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Culey-le-Patry
    • Notifications propriétaires, dossiers administratifs
  8. Résultat n°8

    Dossiers 408BP, 1669BP

    Cote

    926W/219

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Culey-le-Patry
    • Dossiers 408BP, 1669BP
  9. Résultat n°9

    Crouay, Croupte (La), Culey-Le-Patry, Cully, Curcy, Cussy, Damblainville, Dampiere, Danestal.

    Cote

    922W/56

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Crouay, Croupte (La), Culey-Le-Patry, Cully, Curcy,...
  10. Résultat n°10

    Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs des terrains à acquérir. Etat des affaires soumises à la décision du jury

    Cote

    3U/3/267

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer de Caen à Laval
    • Plans parcellaires et enquêtes. Tableaux indicatifs...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  11. Résultat n°11

    Bulletin paroissial de Culey-le-Patry

    Date

    1928-1931

    Cote

    14T/31/138

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Culey-le-Patry
  12. Résultat n°12

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011
  13. Résultat n°13

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  14. Résultat n°14

    1999-2016

    Date

    1999-2016

    Cote

    14T/16/332

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 1999-2016
  15. Résultat n°15

    Culey-le Patry, Caumont-sur-Orne, Le Vey, Clécy

    Date

    1847-1915

    Cote

    S/13378

    • Contexte : Rivières, cours d'eau et canaux

    • Rivières et cours d'eau
    • Bassin de l'Orne
    • Cours d'eau, rivières, moulins et usines : Bassin et...
    • Culey-le Patry, Caumont-sur-Orne, Le Vey, Clécy
  16. Résultat n°16
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    63 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1965

    Cote

    3P/3647

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  17. Résultat n°17
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    64 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3646

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  18. Résultat n°18
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    266 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1965

    Cote

    3P/3645

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  19. Résultat n°19
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    175 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/3644

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  20. Résultat n°20
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    206 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1829-1913

    Cote

    3P/3643

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  21. Résultat n°21
    état de section

    119 medias

    état de section

    Date

    1829

    Cote

    3P/3642

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • matrice cadastrale
    • état de section
  22. Résultat n°22
    état de section

    70 medias

    état de section

    Date

    1828

    Cote

    3P/3641

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • matrice cadastrale
    • état de section
  23. Résultat n°23
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    10 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/3640

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  24. Résultat n°24
    Section C1 des Caumettes

    1 media

    Section C1 des Caumettes

    Date

    1827

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • plan cadastral
    • Section C1 des Caumettes
  25. Résultat n°25
    Section C2 des Caumettes

    1 media

    Section C2 des Caumettes

    Date

    1827

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • plan cadastral
    • Section C2 des Caumettes
  26. Résultat n°26
    Section A1 de Carcanet

    1 media

    Section A1 de Carcanet

    Date

    1827

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • plan cadastral
    • Section A1 de Carcanet
  27. Résultat n°27
    Section A3 de Carcanet

    1 media

    Section A3 de Carcanet

    Date

    1827

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • plan cadastral
    • Section A3 de Carcanet
  28. Résultat n°28
    Section A2 de Carcanet

    1 media

    Section A2 de Carcanet

    Date

    1827

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • plan cadastral
    • Section A2 de Carcanet
  29. Résultat n°29
    Section B Unique de l'Eglise

    1 media

    Section B Unique de l'Eglise

    Date

    1827

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • plan cadastral
    • Section B Unique de l'Eglise
  30. Résultat n°30
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1827

    Cote

    3P/1971

    • Contexte : Cadastre (communes de A à D)

    • Culey-le-Patry
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  31. Résultat n°31

    Dossiers non rattachés et varia

    Date

    1629-1793

    Cote

    165J/12

    • Contexte : 165J - Archives familiales Dossin

    • Dossiers non rattachés et varia
  32. Résultat n°32

    Saint-Martin-de-Sallen (titres de propriété)

    Cote

    165J/11

    • Contexte : 165J - Archives familiales Dossin

    • Saint-Martin-de-Sallen (titres de propriété)
  33. Résultat n°33

    Culey-le-Patry (acquisitions, seigneurie...)

    Date

    XVIIe s. - XIXe s.

    Cote

    165J/10

    • Contexte : 165J - Archives familiales Dossin

    • Culey-le-Patry (acquisitions, seigneurie...)
  34. Résultat n°34

    Famille alliée : papiers Eurry de Carquenay

    Date

    XVIIe s. - XIXe s.

    Cote

    165J/9

    • Contexte : 165J - Archives familiales Dossin

    • Famille alliée : papiers Eurry de Carquenay
  35. Résultat n°35

    Enfants de Jean Dossin et Rose Moignet : Rose (et Jean Jacques Marie), François Ferdinand (et Marie Jeanne Eurry)

    Date

    XIXe s.

    Cote

    165J/8

    • Contexte : 165J - Archives familiales Dossin

    • Enfants de Jean Dossin et Rose Moignet : Rose (et Jean...
  36. Résultat n°36

    Succession de Jean Dossin, fils de Boniface : tutelle des enfants mineurs

    Cote

    165J/7

    • Contexte : 165J - Archives familiales Dossin

    • Succession de Jean Dossin, fils de Boniface : tutelle...
  37. Résultat n°37

    Fils de Boniface Dossin et Antoinette Moignet : Jean alias Ferry ou Félix (et Rose Moignet)

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    165J/6

    • Contexte : 165J - Archives familiales Dossin

    • Fils de Boniface Dossin et Antoinette Moignet : Jean...
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Enfants de Ferry Dossin et Barbe Brion : Jean (et Marie Le Harivel), Marguerite (et Antoine Daize) et Madelaine (et Jean Boissais)

    Date

    XVIIe s. - XVIIIe s.

    Cote

    165J/4

    • Contexte : 165J - Archives familiales Dossin

    • Enfants de Ferry Dossin et Barbe Brion : Jean (et Marie...
  40. Résultat n°40