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401 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Calvados (1940-1945) n°7

    Cote

    BH/BR/24093/7

    • Contexte : Ouvrages publiés entre 2018 et 2020

    • Brochures (BH/BR)
    • Hommages aux troupes alliées en Normandie
    • Le Calvados (1940-1945) n°7
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom

    Date

    2007-2012

    Cote

    14T/16/349

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Blangy-Pont L'Evêque-Intercom
  3. Résultat n°3

    Canton de Dozulé

    Date

    2003

    Cote

    14T/16/461

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Dozulé
  4. Résultat n°4

    Danestal

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Danestal
  5. Résultat n°5

    Eglise : inventaire du mobilier

    Date

    1901-2000

    Cote

    820EDT/28/6

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Cultes
    • Eglise : inventaire du mobilier
  6. Résultat n°6
    Canton de Dozulé

    27 medias

    Canton de Dozulé

    Cote

    2731W/9

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Dozulé

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  7. Résultat n°7

    Examens d'eau

    Date

    1926-1995

    Cote

    820EDT/20/13

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Police-justice-hygiène publique
    • Examens d'eau
  8. Résultat n°8

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1877-1984

    Cote

    820EDT/2/3

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits
  9. Résultat n°9

    Conseil d'administration de la sécurité sociale : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1947-1983

    Cote

    820EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Conseil d'administration de la sécurité sociale : listes...
  10. Résultat n°10

    Eglise (cloches…). Travaux de réparation, emprunt

    Date

    1878-1983

    Cote

    820EDT/26/8

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise (cloches…). Travaux de réparation, emprunt
  11. Résultat n°11

    Location de bâtiments et biens communaux (ancienne école, parcelle au bas du chemin du Bocage) : baux

    Date

    1884-1983

    Cote

    820EDT/27/5

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Bâtiments et biens communaux
    • Location de bâtiments et biens communaux (ancienne...
  12. Résultat n°12

    Ouverture d'une 3ème classe(1956), fermeture de la classe unique (1980) : correspondance de l'inspecteur d'académie

    Date

    1956-1980

    Cote

    820EDT/31/11

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Ouverture d'une 3ème classe(1956), fermeture de la...
  13. Résultat n°13

    Ancienne école, école intercommunale, groupe scolaire. Travaux, entretien

    Date

    1847-1980

    Cote

    820EDT/26/6

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ancienne école, école intercommunale, groupe scolaire....
  14. Résultat n°14

    Factures à en-tête

    Date

    1950-1980

    Cote

    820EDT/26/3

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Finances de la commune
    • Factures à en-tête
  15. Résultat n°15

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1862-1975

    Cote

    820EDT/18/5

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  16. Résultat n°16

    Comptes administratifs (1893-1974)

    Date

    1893-1974

    Cote

    820EDT/29/4

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Comptes administratifs (1893-1974)
  17. Résultat n°17

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1862-1974

    Cote

    820EDT/25/1

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  18. Résultat n°18

    Budgets primitifs

    Date

    1862-1974

    Cote

    820EDT/24

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  19. Résultat n°19

    Chapitres additionnels (1878-1974)

    Date

    1878-1974

    Cote

    820EDT/29/3

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Chapitres additionnels (1878-1974)
  20. Résultat n°20

    Comptes administratifs

    Date

    1893-1974

    Cote

    820EDT/25/2

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  21. Résultat n°21

    Changement de nature de culture. Déclarations

    Date

    1951-1974

    Cote

    820EDT/14/3

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Contributions
    • Changement de nature de culture. Déclarations
  22. Résultat n°22

    Budgets (1878-1974)

    Date

    1878-1974

    Cote

    820EDT/29/2

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Budgets (1878-1974)
  23. Résultat n°23

    Matrice cadastrale des propriétés bâties puis non bâties

    Date

    1933-1974

    Cote

    820EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties puis non bâties
  24. Résultat n°24

    Etats du montant des rôles

    Date

    1875-1972

    Cote

    820EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  25. Résultat n°25

    Constructions nouvelles. Déclarations

    Date

    1910-1972

    Cote

    820EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Contributions
    • Constructions nouvelles. Déclarations
  26. Résultat n°26

    Indemnité de logement. Contentieux entre l'instituteur et la commune

    Date

    1972

    Cote

    820EDT/31/3

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Indemnité de logement. Contentieux entre l'instituteur...
  27. Résultat n°27

    Chambre de métiers : listes électorales

    Date

    1932-1971

    Cote

    820EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Chambre de métiers : listes électorales
  28. Résultat n°28

    Personnes assujetties à l'impôt sur le revenu : listes

    Date

    1927-1971

    Cote

    820EDT/18/4

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Contributions
    • Personnes assujetties à l'impôt sur le revenu : listes
  29. Résultat n°29

    Electrification

    Date

    1929-1970

    Cote

    820EDT/27/17

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  30. Résultat n°30

    1953-1970

    Date

    1953-1970

    • Contexte : Etat civil (communes de A à D)

    • Danestal
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1970
  31. Résultat n°31

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1920-1970

    Cote

    820EDT/23/1

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Elections-personnel municipal-distinctions honorifiques
    • Chambre de commerce : listes électorales
  32. Résultat n°32

    Presbytère. Travaux d'entretien, location… : plan…

    Date

    1822-1969

    Cote

    820EDT/26/9

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Travaux d'entretien, location… : plan…
  33. Résultat n°33

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Danestal
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  34. Résultat n°34

    Circulation routière. Limitation de la vitesse : arrêté du maire

    Date

    1967

    Cote

    820EDT/20/9

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Police-justice-hygiène publique
    • Circulation routière. Limitation de la vitesse : arrêté...
  35. Résultat n°35

    Exploits d'huissier

    Date

    1841-1965

    Cote

    820EDT/20/10

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Police-justice-hygiène publique
    • Exploits d'huissier
  36. Résultat n°36

    Permis de chasse

    Date

    1949-1965

    Cote

    820EDT/20/8

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Police-justice-hygiène publique
    • Permis de chasse
  37. Résultat n°37

    Groupement d'urbanisme du Littoral Est. Création, réglementation

    Date

    1962-1964

    Cote

    820EDT/31/18

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Urbnanisme
    • Groupement d'urbanisme du Littoral Est. Création, réglementation
  38. Résultat n°38

    Calvaire. Entretien

    Date

    1962-1964

    Cote

    820EDT/27/3

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Bâtiments et biens communaux
    • Calvaire. Entretien
  39. Résultat n°39

    Contentieux entre la commune et les époux Plante/Belloir relatif à l'écoulement du puisard de l'école intercommunale

    Date

    1957-1963

    Cote

    820EDT/26/7

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Bâtiments et biens communaux
    • Contentieux entre la commune et les époux Plante/Belloir...
  40. Résultat n°40

    Syndicat d'alimentation en eau potable de la Haute Dorette : compte-rendu du président

    Date

    1963

    Cote

    820EDT/27/18

    • Contexte : Archives communales de Danestal

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Syndicat d'alimentation en eau potable de la Haute...