Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1958-1973

    Date

    1958-1973

    Cote

    3394W/427

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques…
    • Monuments historiques du Calvados
    • Drubec
    • 1958-1973

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1976

    Cote

    3248W/410

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1934

    Cote

    3248W/410

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1934

    Cote

    3248W/410

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1934

    Cote

    3248W/410

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    B

    1 media

    B

    Date

    1934

    Cote

    3248W/410

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1977

    Cote

    2893W/20

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Drubec
    • Procès-verbaux de remembrement

    Producteur :

    Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Calvados (652W, 753W, 841W, 906W, 1058W, 1182W, 1647W, 2525W, 2556W, 2810W, 2893W, 3066W, 3070W)
    Direction régionale et départementale de l'Équipement (2907W, 3170W)
     

  8. Résultat n°8

    Propriété bâties (matrices grises)

    Date

    1934-1974

    Cote

    2835W/76

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Drubec
    • Propriété bâties (matrices grises)

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    ZA

    Date

    1980

    Cote

    2805W/268

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    B

    Date

    1934

    Cote

    2805W/267

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    A2

    Date

    1934

    Cote

    2805W/266

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    Tableau d'assemblage

    Date

    1934

    Cote

    2805W/265

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    Canton de Pont-L'Evêque

    2 lots 46 medias

    Canton de Pont-L'Evêque

    Cote

    2731W/16

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Pont-L'Evêque

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  14. Résultat n°14

    Tableau d'assemblage

    Date

    1934

    Cote

    1390W/12/1037bis

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZA

    Date

    1980

    Cote

    1390W/12/1037

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    BU (dite du Manoir)

    1 media

    BU (dite du Manoir)

    Date

    1934-1968

    Cote

    1390W/12/1036

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Cadastre rénové
    • BU (dite du Manoir)

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    A1

    Date

    1934-1968

    Cote

    1143W/7/256

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : D
    • Drubec
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    1926-1973

    Date

    1926-1973

    Cote

    1076W/116

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques…
    • Monuments historiques du Calvados
    • Drubec
    • 1926-1973

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  19. Résultat n°19

    Drubec

    Cote

    1074W/709

    • Contexte : Baraquements provisoires
    • Fichier des baraquements provisoires
    • Drubec

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  20. Résultat n°20

    Douville, Douvres-la-Délivrande, Dozulé, Drubec, Druval, Ducy-Sainte-Marguerite, Ecajeul, Ecots, Ecrammeville.

    Cote

    922W/60

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
    • Fichier géographique
    • Douville, Douvres-la-Délivrande, Dozulé, Drubec, Druval,…