Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1954-1994

    Date

    1954-1994

    Cote

    3394W/429

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Ellon
    • 1954-1994

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1965

    Cote

    3248W/89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1968

    Cote

    3248W/89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    B

    1 media

    B

    Date

    1965

    Cote

    3248W/89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1968

    Cote

    3248W/89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    C

    1 media

    C

    Date

    1965

    Cote

    3248W/89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1968

    Cote

    3248W/89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1968

    Cote

    3248W/89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1968

    Cote

    3248W/89

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1968

    Cote

    2893W/32

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Nonant - Ellon - Condé-sur-Seulles
    • Procès-verbaux de remembrement
  11. Résultat n°11

    ZE

    Date

    1969-1986

    Cote

    2802W/351

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZD

    Date

    1969-1986

    Cote

    2802W/350

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    ZC

    Date

    1969-1986

    Cote

    2802W/349

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZB

    Date

    1969-1986

    Cote

    2802W/348

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZA

    Date

    1969-1986

    Cote

    2802W/347

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    C

    Date

    1830-1986

    Cote

    2802W/346

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    B

    Date

    1830-1986

    Cote

    2802W/345

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    Tableau d'assemblage

    Date

    1969-1986

    Cote

    2802W/344

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Ellon
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    Canton de Balleroy

    2 lots 47 medias

    Canton de Balleroy

    Cote

    2731W/1

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Balleroy

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  20. Résultat n°20

    1974-1978

    Date

    1974-1978

    Cote

    1854W/341

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Ellon
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.