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171 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    B

    1 media

    B

    Date

    1961

    Cote

    3248W/631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1961

    Cote

    3248W/631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1961

    Cote

    3248W/631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1961

    Cote

    3248W/631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1227

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Emiéville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  6. Résultat n°6

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/847

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Emiéville
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  7. Résultat n°7

    1961-1974

    Date

    1961-1974

    Cote

    2829W/383

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Emiéville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1961-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    B

    Date

    1827-1961

    Cote

    2803W/1085

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    A2

    Date

    1827-1961

    Cote

    2803W/1084

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    A1

    Date

    1827-1961

    Cote

    2803W/1083

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    Tableau d'assemblage

    Date

    1961

    Cote

    2803W/1082

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    n° 222 à 227

    Cote

    2753W/51

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 222 à 227

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  13. Résultat n°13
    Canton de Troarn

    2 lots 46 medias

    Canton de Troarn

    Cote

    2731W/20

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Troarn

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  14. Résultat n°14

    B

    Date

    1827

    Cote

    2545W/429

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre napoléonien
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    A2

    Date

    1827

    Cote

    2545W/428

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre napoléonien
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A1

    Date

    1827

    Cote

    2545W/427

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre napoléonien
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    UC 1

    Date

    1946-1960

    Cote

    1545W/627

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Emiéville
    • UC 1
  18. Résultat n°18

    B unique

    Date

    1827-1977

    Cote

    1390W/13/1049

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • B unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    A2

    Date

    1827-1977

    Cote

    1390W/13/1048

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    A1

    Date

    1827-1977

    Cote

    1390W/13/1047

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.