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193 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    B

    1 media

    B

    Date

    1961

    Cote

    3248W/631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1961

    Cote

    3248W/631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1961

    Cote

    3248W/631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1961

    Cote

    3248W/631

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1227

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Emiéville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  6. Résultat n°6

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/847

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Emiéville
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  7. Résultat n°7

    1961-1974

    Date

    1961-1974

    Cote

    2829W/383

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Emiéville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1961-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    B

    Date

    1827-1961

    Cote

    2803W/1085

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    A2

    Date

    1827-1961

    Cote

    2803W/1084

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    A1

    Date

    1827-1961

    Cote

    2803W/1083

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    Tableau d'assemblage

    Date

    1961

    Cote

    2803W/1082

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    n° 222 à 227

    Cote

    2753W/51

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 222 à 227

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  13. Résultat n°13
    Canton de Troarn

    2 lots 46 medias

    Canton de Troarn

    Cote

    2731W/20

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Troarn

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  14. Résultat n°14

    B

    Date

    1827

    Cote

    2545W/429

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre napoléonien
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    A2

    Date

    1827

    Cote

    2545W/428

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre napoléonien
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A1

    Date

    1827

    Cote

    2545W/427

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre napoléonien
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    UC 1

    Date

    1946-1960

    Cote

    1545W/627

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Emiéville
    • UC 1
  18. Résultat n°18

    B unique

    Date

    1827-1977

    Cote

    1390W/13/1049

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • B unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    A2

    Date

    1827-1977

    Cote

    1390W/13/1048

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    A1

    Date

    1827-1977

    Cote

    1390W/13/1047

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21

    Tableau d'assemblage

    Date

    1961-1984

    Cote

    1390W/13/1046

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Emiéville
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22

    Émiéville

    Date

    1929-1931

    Cote

    1076W/119

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Émiéville

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  23. Résultat n°23

    Emiéville

    Cote

    1074W/709

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Emiéville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  24. Résultat n°24

    Emiéville

    Cote

    1074W/661

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Emiéville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  25. Résultat n°25

    Dossiers 1857BP, 5449BP

    Cote

    926W/239

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Emiéville
    • Dossiers 1857BP, 5449BP
  26. Résultat n°26

    Dossiers 1221BP, 1854BP, 1855BP, 1856BP

    Cote

    926W/238

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Emiéville
    • Dossiers 1221BP, 1854BP, 1855BP, 1856BP
  27. Résultat n°27

    Ellon, Emiéville, Englesqueville-en-Auge, Englesqueville-la-Percée, Epaney, Epinay-sur-Odon, Epron, Equemauville.

    Cote

    922W/61

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Ellon, Emiéville, Englesqueville-en-Auge, Englesqueville-la-Percée,...
  28. Résultat n°28

    Bulletin paroissial de Troarn

    Date

    1914-1964

    Cote

    14T/31/688

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Troarn
  29. Résultat n°29

    Bulletin paroissial de Frénouville

    Date

    1956-1962

    Cote

    14T/31/272

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Frénouville
  30. Résultat n°30

    Bulletin paroissial de Cagny

    Date

    1911-1918

    Cote

    14T/31/157

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Cagny
  31. Résultat n°31

    Communauté de communes Val ès Dunes

    Date

    2002-2006

    Cote

    14T/16/335

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Val ès Dunes
  32. Résultat n°32

    Canton de Troarn

    Date

    1996-2006

    Cote

    14T/16/175

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Troarn
  33. Résultat n°33

    Emiéville

    Date

    1990-2007

    Cote

    14T/16/152

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Emiéville
  34. Résultat n°34
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    26 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1958

    Cote

    3P/3835

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Emiéville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  35. Résultat n°35
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    24 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/3834

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Emiéville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  36. Résultat n°36
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    77 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1958

    Cote

    3P/3833

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Emiéville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  37. Résultat n°37
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    98 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1828-1913

    Cote

    3P/3832

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Emiéville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  38. Résultat n°38
    état de section

    27 medias

    état de section

    Date

    1828

    Cote

    3P/3831

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Emiéville
    • matrice cadastrale
    • état de section
  39. Résultat n°39
    état de section

    23 medias

    état de section

    Date

    1828

    Cote

    3P/3830

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Emiéville
    • matrice cadastrale
    • état de section
  40. Résultat n°40
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/3829

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Emiéville
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire