Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZB-ZD-ZH

    1 media

    ZB-ZD-ZH

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB-ZD-ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZC bis

    1 media

    ZC bis

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZI-ZK

    1 media

    ZI-ZK

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI-ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1963

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    ZA bis

    1 media

    ZA bis

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    C

    1 media

    C

    Date

    1963

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    D

    1 media

    D

    Date

    1963

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1963

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1963

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    E

    1 media

    E

    Date

    1963

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • E

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    ZE bis

    1 media

    ZE bis

    Date

    Non daté

    Cote

    3248W/651

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : E
    • Epaney
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1228

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Epaney
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.