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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Espins

    Date

    2009

    Cote

    3394W/429

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...

    • Monuments historiques du Calvados
    • Espins

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1971

    Cote

    3248W/649

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Espins
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1971

    Cote

    3248W/649

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Espins
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1971

    Cote

    3248W/649

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Espins
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1971

    Cote

    3248W/649

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Espins
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1971

    Cote

    3248W/649

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Espins
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1235

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Espins
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/883

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Espins
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    1973-1974

    Date

    1973-1974

    Cote

    2829W/393

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Espins
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1973-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  10. Résultat n°10

    ZD

    Date

    1975

    Cote

    2803W/1152

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Espins
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    ZC

    Date

    1975

    Cote

    2803W/1151

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Espins
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZB

    Date

    1975

    Cote

    2803W/1150

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Espins
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    ZA

    Date

    1975

    Cote

    2803W/1149

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Espins
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    Tableau d'assemblage

    Date

    1975

    Cote

    2803W/1148

    • Contexte : Plans du cadastre rénové

    • Communes : E
    • Espins
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    Canton de Thury-Harcourt

    2 lots 50 medias

    Canton de Thury-Harcourt

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Thury-Harcourt

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  16. Résultat n°16

    Espins

    Cote

    1074W/709

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Espins

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  17. Résultat n°17

    Espins

    Cote

    1074W/661

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Espins

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  18. Résultat n°18

    Dossiers 570BP, 2032BP, 2600BP, 2745BP, 3021BP

    Cote

    926W/245

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Espins
    • Dossiers 570BP, 2032BP, 2600BP, 2745BP, 3021BP
  19. Résultat n°19

    Eraine, Ernes, Escoville, Escures-sur-Favières, Espins, Esquay-Notre-Dame, Esquay-sur-Seulles, Esson.

    Cote

    922W/62

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Eraine, Ernes, Escoville, Escures-sur-Favières, Espins,...
  20. Résultat n°20

    2008-2011

    Date

    2008-2011

    Cote

    14T/16/499/1

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes de la Suisse normande
    • 2008-2011