334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1965

    Cote

    3248W/503

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    D2

    1 media

    D2

    Date

    1965

    Cote

    3248W/503

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    B

    1 media

    B

    Date

    1965

    Cote

    3248W/503

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1965

    Cote

    3248W/503

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1965

    Cote

    3248W/503

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1965

    Cote

    3248W/503

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1965

    Cote

    3248W/503

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    D1

    1 media

    D1

    Date

    1965

    Cote

    3248W/503

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    Familly

    Cote

    3144W/20

    • Contexte : Editions ultérieures du cadastre napoléonien - Série…
    • Commune : F
    • Familly

    Producteur :

    Direction départementale des Services Fiscaux

  10. Résultat n°10

    D2

    Date

    1965

    Cote

    2804W/239

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Cadastre rénové
    • D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    D1

    Date

    1965

    Cote

    2804W/238

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Cadastre rénové
    • D1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    C2

    Date

    1965

    Cote

    2804W/237

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    C1

    Date

    1965

    Cote

    2804W/236

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    B

    Date

    1965

    Cote

    2804W/235

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    A2

    Date

    1965

    Cote

    2804W/234

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    A1

    Date

    1965

    Cote

    2804W/233

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    Tableau d'assemblage

    Date

    1965

    Cote

    2804W/232

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    Canton d'Orbec

    2 lots 46 medias

    Canton d'Orbec

    Cote

    2731W/15

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton d'Orbec

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  19. Résultat n°19

    Propriété bâties (matrices grises)

    Date

    1965-1974

    Cote

    2154W/34

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Familly
    • Propriété bâties (matrices grises)

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  20. Résultat n°20

    D2

    Date

    1824-1982

    Cote

    1390W/14/1186

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Familly
    • Cadastre rénové
    • D2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.