560 résultats

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  1. Résultat n°1

    1962-1980

    Date

    1962-1980

    Cote

    3394W/528

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Tumulus dit "Butte de la Hogue"
    • 1962-1980

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    Maison sise à la lisière ouest du bourg

    Date

    1979

    Cote

    3394W/527

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Maison sise à la lisière ouest du bourg

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3

    1987-1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    3394W/527

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Tumulus dit "Butte de la Hogue"
    • 1987-1988

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  4. Résultat n°4

    Tumulus de la Hoguette

    Date

    1977-1982

    Cote

    3394W/527

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Tumulus de la Hoguette

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  5. Résultat n°5

    1950-2004

    Date

    1950-2004

    Cote

    3394W/526

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Église
    • 1950-2004

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  6. Résultat n°6

    Cahiers d'inventaire des biens acquis par la coopérative

    Date

    1994-2006

    Cote

    3318W/7

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Finances
    • Coopérative de l'école Maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Cahiers d'inventaire des biens acquis par la coopérative
  7. Résultat n°7

    Comptes rendus d'activités et financier de la coopérative

    Date

    1988-1997

    Cote

    3318W/6

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Finances
    • Coopérative de l'école Maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Comptes rendus d'activités et financier de la coopérative
  8. Résultat n°8

    Cahiers de comptabilité

    Date

    1995-2008

    Cote

    3318W/5

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Finances
    • Coopérative de l'école Maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Cahiers de comptabilité
  9. Résultat n°9

    Gestion des effectifs

    Date

    1994-2006

    Cote

    3318W/4

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Affaires scolaires
    • Gestion des effectifs
  10. Résultat n°10

    2009-2014

    Date

    2009-2014

    Cote

    3318W/3

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Administration générale
    • Conseils d'écoles, conseils des maîtres et conseils...
    • 2009-2014
  11. Résultat n°11

    2003-2009

    Date

    2003-2009

    Cote

    3318W/2

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Administration générale
    • Conseils d'écoles, conseils des maîtres et conseils...
    • 2003-2009
  12. Résultat n°12

    1985-2003

    Date

    1985-2003

    Cote

    3318W/1

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Administration générale
    • Conseils d'écoles, conseils des maîtres et conseils...
    • 1985-2003
  13. Résultat n°13
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    C

    1 media

    C

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    I

    1 media

    I

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • I

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    L

    1 media

    L

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • L

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    H

    1 media

    H

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • H

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    N

    1 media

    N

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • N

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22
    M

    1 media

    M

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • M

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  23. Résultat n°23
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  24. Résultat n°24
    AK3

    1 media

    AK3

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AK3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  25. Résultat n°25
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  26. Résultat n°26
    D

    1 media

    D

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  27. Résultat n°27
    AK5

    1 media

    AK5

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AK5

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  28. Résultat n°28
    AK1

    1 media

    AK1

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AK1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  29. Résultat n°29
    E

    1 media

    E

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • E

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30
    AO

    1 media

    AO

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  31. Résultat n°31
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  33. Résultat n°33
    AK2

    1 media

    AK2

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AK2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35
    B

    1 media

    B

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36
    A

    1 media

    A

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  37. Résultat n°37
    ZM

    1 media

    ZM

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39
    AK4

    1 media

    AK4

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AK4

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40

    Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal, Falaise, Fontenay-le-Marmion, Fontaine-le-Pin, Gouvix, Potigny, Urville, Ussy, Villers-Canivet

    Date

    1939-1969

    Cote

    3203W/15

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...
    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique