560 résultats

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  1. Résultat n°1

    1962-1980

    Date

    1962-1980

    Cote

    3394W/528

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Tumulus dit "Butte de la Hogue"
    • 1962-1980

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  2. Résultat n°2

    Maison sise à la lisière ouest du bourg

    Date

    1979

    Cote

    3394W/527

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Maison sise à la lisière ouest du bourg

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  3. Résultat n°3

    1987-1988

    Date

    1987-1988

    Cote

    3394W/527

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Tumulus dit "Butte de la Hogue"
    • 1987-1988

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  4. Résultat n°4

    Tumulus de la Hoguette

    Date

    1977-1982

    Cote

    3394W/527

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Tumulus de la Hoguette

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  5. Résultat n°5

    1950-2004

    Date

    1950-2004

    Cote

    3394W/526

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Église
    • 1950-2004

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  6. Résultat n°6

    Cahiers d'inventaire des biens acquis par la coopérative

    Date

    1994-2006

    Cote

    3318W/7

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Finances
    • Coopérative de l'école Maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Cahiers d'inventaire des biens acquis par la coopérative
  7. Résultat n°7

    Comptes rendus d'activités et financier de la coopérative

    Date

    1988-1997

    Cote

    3318W/6

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Finances
    • Coopérative de l'école Maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Comptes rendus d'activités et financier de la coopérative
  8. Résultat n°8

    Cahiers de comptabilité

    Date

    1995-2008

    Cote

    3318W/5

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Finances
    • Coopérative de l'école Maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Cahiers de comptabilité
  9. Résultat n°9

    Gestion des effectifs

    Date

    1994-2006

    Cote

    3318W/4

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Affaires scolaires
    • Gestion des effectifs
  10. Résultat n°10

    2009-2014

    Date

    2009-2014

    Cote

    3318W/3

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Administration générale
    • Conseils d'écoles, conseils des maîtres et conseils...
    • 2009-2014
  11. Résultat n°11

    2003-2009

    Date

    2003-2009

    Cote

    3318W/2

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Administration générale
    • Conseils d'écoles, conseils des maîtres et conseils...
    • 2003-2009
  12. Résultat n°12

    1985-2003

    Date

    1985-2003

    Cote

    3318W/1

    • Contexte : 3318W - Ecole maternelle de Fontenay-le-Marmion
    • Administration générale
    • Conseils d'écoles, conseils des maîtres et conseils...
    • 1985-2003
  13. Résultat n°13
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    C

    1 media

    C

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    I

    1 media

    I

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • I

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    L

    1 media

    L

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • L

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    H

    1 media

    H

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • H

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    N

    1 media

    N

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • N

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  22. Résultat n°22
    M

    1 media

    M

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • M

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  23. Résultat n°23
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  24. Résultat n°24
    AK3

    1 media

    AK3

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AK3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  25. Résultat n°25
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  26. Résultat n°26
    D

    1 media

    D

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  27. Résultat n°27
    AK5

    1 media

    AK5

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AK5

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  28. Résultat n°28
    AK1

    1 media

    AK1

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AK1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  29. Résultat n°29
    E

    1 media

    E

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • E

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  30. Résultat n°30
    AO

    1 media

    AO

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  31. Résultat n°31
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  33. Résultat n°33
    AK2

    1 media

    AK2

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AK2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35
    B

    1 media

    B

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36
    A

    1 media

    A

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  37. Résultat n°37
    ZM

    1 media

    ZM

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    2008

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39
    AK4

    1 media

    AK4

    Date

    1960

    Cote

    3248W/634

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AK4

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40

    Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal, Falaise, Fontenay-le-Marmion, Fontaine-le-Pin, Gouvix, Potigny, Urville, Ussy, Villers-Canivet

    Date

    1939-1969

    Cote

    3203W/15

    • Contexte : 3203W - Conseil départemental / Voies ferrées d'intérêt...
    • Réseau
    • Ligne Caen à Falaise
    • Suppression de la voie
    • Propriétés non bâties, aliénations
    • Aubigny, Bretteville-sur-Laize, Cormelles-le-Royal,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Service foncier et domanialité publique

  41. Résultat n°41

    1959

    Date

    1959

    Cote

    3093W/118

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Église
    • 1959

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  42. Résultat n°42

    1977-1978

    Date

    1977-1978

    Cote

    2829W/1257

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontenay-le-Marmion
    • Propriétés non-bâties
    • 1977-1978

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  43. Résultat n°43

    1979

    Date

    1979

    Cote

    2829W/1256

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontenay-le-Marmion
    • Propriétés non-bâties
    • 1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  44. Résultat n°44

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/887

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontenay-le-Marmion
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  45. Résultat n°45

    Comptes supprimés

    Date

    1954-1974

    Cote

    2829W/431

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontenay-le-Marmion
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  46. Résultat n°46

    Propriétaires de L à Z

    Date

    1954-1974

    Cote

    2829W/430

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontenay-le-Marmion
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de L à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  47. Résultat n°47

    Propriétaires de A à K

    Date

    1954-1974

    Cote

    2829W/429

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fontenay-le-Marmion
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de A à K

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  48. Résultat n°48

    AO

    Date

    1960

    Cote

    2803W/1332

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  49. Résultat n°49

    AN

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1331

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  50. Résultat n°50

    AM

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1330

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  51. Résultat n°51

    AL

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1329

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  52. Résultat n°52

    AK

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1328

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  53. Résultat n°53

    AI

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1327

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  54. Résultat n°54

    AH

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1326

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  55. Résultat n°55

    AE

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1325

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  56. Résultat n°56

    AD

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1324

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  57. Résultat n°57

    AC

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1323

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  58. Résultat n°58

    AB

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1322

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  59. Résultat n°59

    AA

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1321

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre remanié
    • AA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  60. Résultat n°60

    Tableau d'assemblage

    Date

    1954

    Cote

    2803W/1320

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  61. Résultat n°61

    n° 235 à 242

    Date

    1885-1972

    Cote

    2753W/55

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
    • n° 235 à 242

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  62. Résultat n°62
    Canton de Bourguébus

    2 lots 47 medias

    Canton de Bourguébus

    Cote

    2731W/3

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Bourguébus

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  63. Résultat n°63

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    2560W/137

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Église
    • 1961-1962

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  64. Résultat n°64

    1966

    Date

    1966

    Cote

    2560W/137

    • Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
    • Monuments historiques du Calvados
    • Fontenay-le-Marmion
    • Tumulus dit "Butte de la Hogue"
    • 1966

    Producteur :

    1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
    740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie

  65. Résultat n°65

    AA

    Date

    1954

    Cote

    2545W/1603

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre remanié
    • AA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  66. Résultat n°66

    AK

    Date

    1962

    Cote

    2545W/1602

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  67. Résultat n°67

    ALL-VAL

    Date

    1948-1959

    Cote

    1545W/739

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
    • Fontenay-le-Marmion
    • Immeuble rationnel préfinancé Petits Pavillons
    • ALL-VAL
  68. Résultat n°68

    UC 3

    Cote

    1545W/738

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
    • Fontenay-le-Marmion
    • UC 3
  69. Résultat n°69

    UC 2

    Date

    1951-1959

    Cote

    1545W/737

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
    • Fontenay-le-Marmion
    • UC 2
  70. Résultat n°70

    ORA-VAI

    Date

    1949-1954

    Cote

    1545W/736

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
    • Fontenay-le-Marmion
    • UC 1
    • ORA-VAI
  71. Résultat n°71

    GEO-NOE

    Date

    1945-1959

    Cote

    1545W/735

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
    • Fontenay-le-Marmion
    • UC 1
    • GEO-NOE
  72. Résultat n°72

    ANG-FOU

    Date

    1950-1961

    Cote

    1545W/734

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
    • Fontenay-le-Marmion
    • UC 1
    • ANG-FOU
  73. Résultat n°73

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/52

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
    • Fontenay-le-Marmion
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  74. Résultat n°74

    AO

    Date

    1960

    Cote

    1390W/15/1274

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AO

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  75. Résultat n°75

    AN

    Date

    1954-1984

    Cote

    1390W/15/1273

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  76. Résultat n°76

    AM

    Date

    1954-1984

    Cote

    1390W/15/1272

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  77. Résultat n°77

    AL

    Date

    1954-1984

    Cote

    1390W/15/1271

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  78. Résultat n°78

    AL

    Date

    1962-1979

    Cote

    1390W/15/1270

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  79. Résultat n°79

    AI

    Date

    1954-1984

    Cote

    1390W/15/1269

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  80. Résultat n°80

    AH

    Date

    1954-1984

    Cote

    1390W/15/1268

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fontenay-le-Marmion
    • Cadastre rénové
    • AH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.