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693 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fontenay-le-Pesnel

    31 medias

    Fontenay-le-Pesnel

    Date

    1950 - 1992

    Cote

    3248W/633

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Fontenay-le-Pesnel

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3
    Canton de Tilly-sur-Seulles

    25 medias

    Canton de Tilly-sur-Seulles

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Tilly-sur-Seulles

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    UC 3

    Date

    1946-1958

    Cote

    1545W/741

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Fontenay-le-Pesnel
    • UC 3
  5. Résultat n°5

    UC 2

    Date

    1946-1955

    Cote

    1545W/740

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Fontenay-le-Pesnel
    • UC 2
  6. Résultat n°6

    UC 1

    Date

    1951-1955

    Cote

    1545W/740

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Fontenay-le-Pesnel
    • UC 1
  7. Résultat n°7

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/52

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Fontenay-le-Pesnel
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  8. Résultat n°8

    Fontenay-le-Pesnel

    Cote

    1074W/710

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Fontenay-le-Pesnel

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  9. Résultat n°9

    Fontenay-le-Pesnel

    Cote

    1074W/666

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Fontenay-le-Pesnel

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  10. Résultat n°10

    Dossiers 5313BP, 5314BP, 5501BP

    Cote

    926W/277

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontenay-le-Pesnel
    • Dossiers 5313BP, 5314BP, 5501BP
  11. Résultat n°11

    Dossier 5312BP

    Cote

    926W/276

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontenay-le-Pesnel
    • Dossier 5312BP
  12. Résultat n°12

    Dossiers 2533BP, 2534BP, 2563BP, 4443BP, 4444BP

    Cote

    926W/276

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontenay-le-Pesnel
    • Dossiers 2533BP, 2534BP, 2563BP, 4443BP, 4444BP
  13. Résultat n°13

    Dossier 2229BP

    Cote

    926W/275

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontenay-le-Pesnel
    • Dossier 2229BP
  14. Résultat n°14

    Dossier 2228BP

    Cote

    926W/274

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontenay-le-Pesnel
    • Dossier 2228BP
  15. Résultat n°15

    Fontenay-le-Pesnel, Fontenermont, Formentin, Formigny, Foulognes, Fourches.

    Cote

    922W/70

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Fontenay-le-Pesnel, Fontenermont, Formentin, Formigny,...
  16. Résultat n°16

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1948-1950

    Cote

    810W/35979

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Fontenay-le-Pesnel
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  17. Résultat n°17

    Documents définitifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8084

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
    • Documents définitifs
  18. Résultat n°18

    Pièces techniques

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8083

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
    • Pièces techniques
  19. Résultat n°19

    Identification des propriétaires, plans d'enquêtes

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8082

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
    • Identification des propriétaires, plans d'enquêtes
  20. Résultat n°20

    Notifications des propriétaires, dossiers administratifs

    Date

    1948-1954

    Cote

    652W/8081

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenay-le-Pesnel extension sur Cristot
    • Notifications des propriétaires, dossiers administratifs