Fontenay-le-Pesnel (Calvados)

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Communauté de communes du Val de Seulles

Date

2003-2005

Cote

14T/16/334

Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

Date

1980-1995

Cote

14T/16/431

3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

Date

1989

Cote

3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

Date

1989

Cote

Plan d'aménagement et de reconstruction

Date

Cote

1494W/52

Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

Date

1866-1976

Cote

98J/19

Déclarations de construction nouvelles

Date

1897-1975

Cote

680EDT/19/2

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

Date

1946-1972

Cote

680EDT/25/4

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Le Calvados (1940-1945) n°9

Date

Cote