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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
14T/16/352
Date
2003-2015
Lieu
Beaumesnil (Calvados), Campagnolles (Calvados), Champ-du-Boult (Calvados ; jusqu'en 2016), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Landelles-et-Coupigny (Calvados), Le Mesnil-Benoist (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Caussois (Calvados ; jusqu'en 2016), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pont-Bellanger (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Saint-Manvieu-Bocage (Calvados ; jusqu'en 2016), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document
publication périodique
  • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

  • Communauté de communes Intercom Séverine
Résultat n°2
1990-2004

118 medias

Cote- Date
1990-2004
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • 1990-2004
Résultat n°3
Cote
126FI/5
Date
2001
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document
document photographique
  • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

  • Communes commençant par les lettres E et F
  • Fontenermont
Résultat n°4
Canton de Saint-Sever

20 medias

Cote
2731W/18
Date- Lieu
Annebecq (Calvados, France ; jusqu'en 2015), Beaumesnil (Calvados), Campagnolles (Calvados), Champ-du-Boult (Calvados ; jusqu'en 2016), Courson (Calvados ; jusqu'en 2016), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Landelles-et-Coupigny (Calvados), Le Gast (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Benoist (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Caussois (Calvados ; jusqu'en 2016), Mesnil-Clinchamps (Calvados ; jusqu'en 2016), Le Mesnil-Robert (Calvados), Pleines-Oeuvres (Calvados ; jusqu'en 1973), Pont-Bellanger (Calvados), Pont-Farcy (Calvados ; jusqu'en 2017), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Saint-Manvieu (Calvados ; jusqu'en 1972), Sainte-Marie-Outre-l'Eau (Calvados), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016), Sept-Frères (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

  • Voies communales
  • Canton de Saint-Sever
Résultat n°5
Cote
409EDT/13/1
Date
1947-1994
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
  • 1947-1994
Résultat n°6
1956-1990

152 medias

Cote- Date
1956-1990
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document
délibération
  • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • 1956-1990
Résultat n°7
Cote
409EDT/13/2
Date
1979-1984
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Européennes (1979-1984)
Résultat n°8
Cote
1647W/68 - 1647W/70
Date
1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Pièces techniques
Résultat n°9
Cote
409EDT/19/2
Date
1845-1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Ecole. Donation d’une maison, travaux : actes notariés…
Résultat n°10
Cote
1647W/71
Date
1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Documents définitifs
Résultat n°11
Cote
409EDT/14/5
Date
1936-1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
Résultat n°12
Cote
1647W/66 - 1647W/67
Date
1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Plans d'enquêtes
Résultat n°13
Cote
1647W/65
Date
1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Identification des propriétaires
Résultat n°14
Cote
409EDT/19/5
Date
1830-1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Presbytère. Transaction (et litige) relative à un terrain...
Résultat n°15
Cote
409EDT/19/10
Date
1821-1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénation, échanges,...
Résultat n°16
Cote
409EDT/14/7
Date
1946-1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°17
Cote
1647W/64
Date
1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Aubin-des-Bois (Calvados)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
  • Dossiers administratifs
Résultat n°18
Cote
409EDT/14/2
Date
1935-1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Municipalité. Nomination, élection et installation...
Résultat n°19
Cote
116J/22
Date
1935-1983
Lieu
Petiville (Calvados), Estry (Calvados ; jusqu'en 2015), Presles (Calvados ; jusqu'en 2015), Saint-Germain-du-Crioult (Calvados ; jusqu'en 2015), Vaudry (Calvados ; jusqu'en 2015), Viessoix (Calvados ; jusqu'en 2015), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

  • Dépôt fin XXe s. (116J)
  • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
  • Enfants de Louis Tardif de Petiville et Elisabeth Varanguier...
  • Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline
Résultat n°20
Cote
409EDT/22/3
Date
1854-1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Assistance et prévoyance
  • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
  • Nomination des membres (1854-1983)
Résultat n°21
Cote
409EDT/1/4
Date
1949-1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal : extraits
Résultat n°22
Cote
3170W/13
Date
1983
Lieu
Saint-Aubin-des-Bois (Calvados), Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016), Saint-Sever-Calvados (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

  • Saint-Aubin-des-Bois - Fontenermont - ext. Saint-Sever
  • Procès-verbaux
Résultat n°23
Cote
409EDT/19/4
Date
1843-1983
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Eglise. Travaux, gardiennage, inventaire du mobilier
Résultat n°24
Fontenermont

8 medias

Cote
3248W/744
Date
1934 - 1982
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document
plan cadastral
  • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

  • Fontenermont
Résultat n°25
Cote
409EDT/6/1
Date
1896-1982
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Population-économie-statistique
  • Dénombrement de la population
  • Etats récapitulatifs (1896-1982), feuille de ménage...
Résultat n°26
Cote- Date
1973-1982
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document
Naissances, Mariages, Décès
  • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

  • Fontenermont
  • Naissances, Mariages, Décès
  • 1973-1982
Résultat n°27
Cote
409EDT/14/1
Date
1930-1982
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Cantonales et conseil d'arrondissement (1930-1982)
Résultat n°28
Cote
409EDT/13/4
Date
1965-1981
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Présidentielles (1965-1981)
Résultat n°29
Cote
409EDT/9/2
Date
1818-1981
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Contributions
  • Matrices générales des contributions
Résultat n°30
Cote
409EDT/13/6
Date
1936-1981
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Législatives (1936-1981)
Résultat n°31
Cote
409EDT/17/3
Date
1952-1980
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Finances de la commune
  • Factures à en tête
Résultat n°32
Cote
409EDT/13/5
Date
1936-1980
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Elections : procès-verbaux
  • Sénatoriales (1936-1980)
Résultat n°33
Cote
409EDT/22/19
Date
1954-1980
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Mobilier, fournitures scolaires
Résultat n°34
Cote
409EDT/19/11
Date
1867-1979
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Chemins. Entretien, construction
Résultat n°35
Cote
409EDT/19/1
Date
1957-1979
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Bâtiments communaux. Travaux
Résultat n°36
Cote
409EDT/14/9
Date
1966-1978
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Elections-personnel municipal
  • Propriété forestière : listes électorales
Résultat n°37
Cote
409EDT/19/18
Date
1943-1977
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
  • Curage
Résultat n°38
Cote
409EDT/19/3
Date
1961-1977
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Bâtiments et biens communaux
  • Mairie. Travaux
Résultat n°39
Cote
409EDT/12/9
Date
1964-1977
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Police-justice-hygiène publique
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes....
Résultat n°40
Cote
409EDT/22/20
Date
1954-1976
Lieu
Fontenermont (Calvados ; jusqu'en 2016)
Type de document -
  • Contexte : Archives communales de Fontenermont

  • Instruction publique-arts-tourisme
  • Loi Barangé