Filtrer les résultats
Multimédias
  • 586
  • 121
  • 2
Période
  • 1
  • 2
  • 9
  • 32
  • 110
  • 272
  • 196
  • 139
  • 217
  • 3
Lieux
  • 707
  • 414
  • 413
  • 413
  • 413
Afficher plus
Typologies
  • 77
  • 16
  • 13
  • 13
  • 11
Afficher plus
Nom de l'inventaire
  • 413
  • 137
  • 27
  • 10
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 6
  • 6
  • 6
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Intercom Séverine
  2. Résultat n°2
    1990-2004

    118 medias

    1990-2004

    Date

    1990-2004

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • 1990-2004
  3. Résultat n°3

    Fontenermont

    Date

    2001

    Cote

    126FI/5

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres E et F
    • Fontenermont
  4. Résultat n°4
    Canton de Saint-Sever

    20 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    1947-1994

    Date

    1947-1994

    Cote

    409EDT/13/1

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales, tableaux de rectification, listes...
    • 1947-1994
  6. Résultat n°6
    1956-1990

    152 medias

    1956-1990

    Date

    1956-1990

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • 1956-1990
  7. Résultat n°7

    Européennes (1979-1984)

    Date

    1979-1984

    Cote

    409EDT/13/2

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Européennes (1979-1984)
  8. Résultat n°8

    Pièces techniques

    Date

    1983

    Cote

    1647W/68 - 1647W/70

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Pièces techniques
  9. Résultat n°9

    Ecole. Donation d’une maison, travaux : actes notariés…

    Date

    1845-1983

    Cote

    409EDT/19/2

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Bâtiments et biens communaux
    • Ecole. Donation d’une maison, travaux : actes notariés…
  10. Résultat n°10

    Documents définitifs

    Date

    1983

    Cote

    1647W/71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Documents définitifs
  11. Résultat n°11

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1936-1983

    Cote

    409EDT/14/5

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux
  12. Résultat n°12

    Plans d'enquêtes

    Date

    1983

    Cote

    1647W/66 - 1647W/67

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Plans d'enquêtes
  13. Résultat n°13

    Identification des propriétaires

    Date

    1983

    Cote

    1647W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Identification des propriétaires
  14. Résultat n°14

    Presbytère. Transaction (et litige) relative à un terrain limitrophe planté de peupliers, travaux d’entretien, location, vente

    Date

    1830-1983

    Cote

    409EDT/19/5

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Bâtiments et biens communaux
    • Presbytère. Transaction (et litige) relative à un terrain...
  15. Résultat n°15

    Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénation, échanges, acquisitions

    Date

    1821-1983

    Cote

    409EDT/19/10

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Terrains, chemins devenus inutiles. Aliénation, échanges,...
  16. Résultat n°16

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

    Date

    1946-1983

    Cote

    409EDT/14/7

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
  17. Résultat n°17

    Dossiers administratifs

    Date

    1983

    Cote

    1647W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Dossiers administratifs
  18. Résultat n°18

    Municipalité. Nomination, élection et installation des membres du conseil municipal, élection des maires et adjoints : procès-verbaux, tableaux nominatifs

    Date

    1935-1983

    Cote

    409EDT/14/2

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité. Nomination, élection et installation...
  19. Résultat n°19

    Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline

    Date

    1935-1983

    Cote

    116J/22

    • Contexte : F/1-F/618, 116J - Fonds Tardif de Petiville

    • Dépôt fin XXe s. (116J)
    • Supplément (Louis Charles Tardif de Petiville, époux...
    • Enfants de Louis Tardif de Petiville et Elisabeth Varanguier...
    • Hervé, Henri, Geneviève et Jacqueline
  20. Résultat n°20

    Nomination des membres (1854-1983)

    Date

    1854-1983

    Cote

    409EDT/22/3

    • Contexte : Archives communales de Fontenermont

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale
    • Nomination des membres (1854-1983)