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707 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fontenermont

    8 medias

    Fontenermont

    Date

    1934 - 1982

    Cote

    3248W/744

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Fontenermont

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux

    Date

    1983

    Cote

    3170W/13

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Saint-Aubin-des-Bois - Fontenermont - ext. Saint-Sever
    • Procès-verbaux
  3. Résultat n°3
    Canton de Saint-Sever

    20 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Documents définitifs

    Date

    1983

    Cote

    1647W/71

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Documents définitifs
  5. Résultat n°5

    Identification des propriétaires

    Date

    1983

    Cote

    1647W/65

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Identification des propriétaires
  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs

    Date

    1983

    Cote

    1647W/64

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fontenermont - Saint-Aubain-des-Bois
    • Dossiers administratifs
  7. Résultat n°7

    Dossiers 2420BP, 2421BP

    Cote

    926W/277

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fontenermont
    • Dossiers 2420BP, 2421BP
  8. Résultat n°8

    Fontenay-le-Pesnel, Fontenermont, Formentin, Formigny, Foulognes, Fourches.

    Cote

    922W/70

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Fontenay-le-Pesnel, Fontenermont, Formentin, Formigny,...
  9. Résultat n°9

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Intercom Séverine
  10. Résultat n°10

    Fontenermont

    Date

    1860-1888

    Cote

    4T/17

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Fontenermont

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    28 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1953

    Cote

    3P/4153

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    33 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4152

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    74 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1933

    Cote

    3P/4151

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    11 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1834-1913

    Cote

    3P/4150

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  15. Résultat n°15
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    109 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1834-1913

    Cote

    3P/4149

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  16. Résultat n°16
    état de section

    50 medias

    état de section

    Date

    1833

    Cote

    3P/4148

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • matrice cadastrale
    • état de section
  17. Résultat n°17
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1828

    Cote

    3P/4147

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  18. Résultat n°18
    Section B de la Roberie

    1 media

    Section B de la Roberie

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • plan cadastral
    • Section B de la Roberie
  19. Résultat n°19
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  20. Résultat n°20
    Section A de L'Eglise

    1 media

    Section A de L'Eglise

    Date

    1832

    Cote

    3P/1969

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fontenermont
    • plan cadastral
    • Section A de L'Eglise