Frénouville (Calvados, France)

Résultat n°1
Le Calvados (1940-1945) n°9

Cote

BH/BR/24093/9
- Contexte : Ouvrages publiés entre 2018 et 2020
- Brochures (BH/BR)
- Hommages aux troupes alliées en Normandie
- Le Calvados (1940-1945) n°9
Résultat n°2
Frénouville

Date

1965-2016

Cote

14T/16/11
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Frénouville
Résultat n°3
Enquête publique projet

Date

2016

Cote

3335W/17
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Enquête publique projet
Résultat n°4
Procès-verbal définitif des opérations

Date

2015

Cote

3335W/24
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Procès-verbal définitif des opérations
Résultat n°5
Enquête publique projet et notification des titres de propriétés

Date

2015

Cote

3335W/18
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Enquête publique projet et notification des titres...
Résultat n°6
Dossier de clôture de la procédure et modification

Date

2015

Cote

3335W/19
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Dossier de clôture de la procédure et modification
Résultat n°7
Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure

Date

2007-2013

Cote

3335W/14
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure
Résultat n°8
Enquête publique périmètre

Date

2008

Cote

3335W/15-3335W/16
- Contexte : 3335W - Direction domanialité et planification territoriale,...
- Barreau 813 Frénouville-A13
- Enquête publique périmètre
Résultat n°9
Communauté de communes Val ès Dunes

Date

2002-2006

Cote

14T/16/335
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Val ès Dunes
Résultat n°10
Frénouville

Date

2001

Cote

126FI/6
- Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
- Communes commençant par les lettres E et F
- Frénouville
Résultat n°11

2 lots 47 medias
Canton de Bourguébus

Cote

2731W/3
- Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
- Voies communales
- Canton de Bourguébus
Producteur :

Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
Résultat n°12
1974-1980

Cote

2829W/1261
- Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
- Matrices sur support papier (1930-1979)
- Registres de la matrice cadastrale par commune
- Frénouville
- Propriétés bâties et non bâties
- 1974-1980
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
Résultat n°13
Fleury-sur-Orne à Hubert-Folie

Date

1973-1998

Cote

206J/83
- Contexte : 206J - Louis Mexandeau
- Autres archives
- Dossiers thématiques
- Communes
- Classement par commune
- Fleury-sur-Orne à Hubert-Folie
Producteur :

Mexandeau, Louis (1931-2023
Résultat n°14
Canton de Bourguébus

Date

1993-1995

Cote

14T/16/91
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Canton de Bourguébus
Résultat n°15
n° 222 à 227

Cote

2753W/51
- Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
- n° 222 à 227
Producteur :

Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
Résultat n°16

1 media
AC

Date

1991

Cote

3248W/628
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : F
- Frénouville
- Plans-minutes du cadastre remanié
- AC
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°17

1 media
AB2

Date

1991

Cote

3248W/628
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : F
- Frénouville
- Plans-minutes du cadastre remanié
- AB2
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°18
ZB

Date

1961-1984

Cote

1390W/15/1305
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : F
- Frénouville
- Cadastre remembré
- ZB
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°19
ZH

Date

1961-1984

Cote

1390W/15/1309
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : F
- Frénouville
- Cadastre remembré
- ZH
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°20
ZE

Date

1961-1984

Cote

1390W/15/1308
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : F
- Frénouville
- Cadastre remembré
- ZE
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°21
ZC

Date

1961-1984

Cote

1390W/15/1306
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : F
- Frénouville
- Cadastre remembré
- ZC
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°22
AB-AC

Date

1961-1984

Cote

1390W/15/1303
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : F
- Frénouville
- Cadastre rénové
- AB-AC
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°23
ZD

Date

1961-1984

Cote

1390W/15/1307
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : F
- Frénouville
- Cadastre remembré
- ZD
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°24
ZA

Date

1961-1984

Cote

1390W/15/1304
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : F
- Frénouville
- Cadastre remembré
- ZA
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°25
1972-1982

Date

1972-1982
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- Naissances, Mariages, Décès
- 1972-1982
Résultat n°26
Propriétés bâties

Date

1974-1980

Cote

2829W/1262
- Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
- Matrices sur support papier (1930-1979)
- Registres de la matrice cadastrale par commune
- Frénouville
- Propriétés bâties et non bâties
- Propriétés bâties
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
Résultat n°27
Plan d'aménagement et de reconstruction

Cote

1494W/53
- Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
- Frénouville
- Plan d'aménagement et de reconstruction
Producteur :

Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
Résultat n°28
État de section

Date

1974-1980

Cote

2829W/888
- Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
- Matrices sur support papier (1930-1979)
- Registres de la matrice cadastrale par commune
- Frénouville
- État de section
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
Résultat n°29

601 medias
1905-1978

Date

1905-1978
- Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- 1905-1978
Résultat n°30
Frénouville

Cote

1074W/710
- Contexte : Baraquements provisoires
- Fichier des baraquements provisoires
- Frénouville
Producteur :

Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
Résultat n°31
Frénouville

Cote

1074W/666
- Contexte : Baraquements provisoires
- Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
- Frénouville
Producteur :

Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
Résultat n°32
Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

Date

1866-1976

Cote

98J/19
- Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray
- Dossiers clients
- Calvados
- Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil
Producteur :

Cabinet d'architecture Auvray.
Résultat n°33
Fontaine-Etoupefour ; Fontaine-Henry ; Frénouville ; Le Fresne-Camilly ; Giberville ; Grainville-sur-Odon ; Hermanville-sur-Mer ; Hérouville-Saint-Clair

Date

1966-1975

Cote

155J/418, F/4459 ; F/4476 ; F/4482 ; F/4484 (Ancienne cote)
- Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte
- Fonctionnement du cabinet
- Expertises
- Calvados
- Fontaine-Etoupefour ; Fontaine-Henry ; Frénouville...
Producteur :

Le Boullanger, Henri
Résultat n°34
Propriétaires de A à J

Date

1936-1974

Cote

2829W/436
- Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
- Matrices sur support papier (1930-1979)
- Registres de la matrice cadastrale par commune
- Frénouville
- Propriétés bâties et non bâties
- 1936-1974
- Propriétaires de A à J
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
Résultat n°35
Propriétaires de L à Z

Date

1936-1974

Cote

2829W/437
- Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
- Matrices sur support papier (1930-1979)
- Registres de la matrice cadastrale par commune
- Frénouville
- Propriétés bâties et non bâties
- 1936-1974
- Propriétaires de L à Z
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
Résultat n°36
Comptes supprimés

Date

1936-1974

Cote

2829W/438
- Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
- Matrices sur support papier (1930-1979)
- Registres de la matrice cadastrale par commune
- Frénouville
- Propriétés bâties et non bâties
- 1936-1974
- Comptes supprimés
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
Résultat n°37
Listes électorales, tableaux de rectification

Date

1929-1973

Cote

184EDT/22/2
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Listes électorales, tableaux de rectification
Résultat n°38
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux

Date

1933-1973

Cote

184EDT/24/2
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Elections-personnel municipal
- Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales,...
Résultat n°39
Déclarations de constructions nouvelles

Date

1891-1973

Cote

184EDT/17/9
- Contexte : Archives communales de Frénouville
- Frénouville
- Contributions
- Déclarations de constructions nouvelles
Résultat n°40
1963-1972

Date

1963-1972

Cote

4E/18685
- Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
- Frénouville
- Tables décennales
- 1963-1972

Résultats de la recherche

Le Calvados (1940-1945) n°9

Cote

Frénouville

Date

Cote

Enquête publique projet

Date

Cote

Procès-verbal définitif des opérations

Date

Cote

Enquête publique projet et notification des titres de propriétés

Date

Cote

Dossier de clôture de la procédure et modification

Date

Cote

Procès-verbaux des commissions et arrêtés de procédure

Date

Cote

Enquête publique périmètre

Date

Cote

Communauté de communes Val ès Dunes

Date

Cote

Frénouville

Date

Cote

Canton de Bourguébus

Cote

Producteur :

1974-1980

Cote

Producteur :

Fleury-sur-Orne à Hubert-Folie

Date

Cote

Producteur :

Canton de Bourguébus

Date

Cote

n° 222 à 227

Cote

Producteur :

AC

Date

Cote

Producteur :

AB2

Date

Cote

Producteur :

ZB

Date

Cote

Producteur :

ZH

Date

Cote

Producteur :

ZE

Date

Cote

Producteur :

ZC

Date

Cote

Producteur :

AB-AC

Date

Cote

Producteur :

ZD

Date

Cote

Producteur :

ZA

Date