Fresné-la-Mère (Calvados)

1

18 medias
Fresné-la-Mère

Date

1937

Cote

3248W/627
- Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés
- Fresné-la-Mère
Producteur :

Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
2
Procès-verbaux de remembrement

Date

1974

Cote

2893W/25
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- La Hoguette - Villy-lez-Falaise - Fresné-la-Mère
- Procès-verbaux de remembrement
3
n° 248 à 260

Date

1884-1900

Cote

2753W/56
- Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
- n° 248 à 260
Producteur :

Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
4
Dossiers 295BP, 745BP, 1973BP, 2633BP, 2995BP

Cote

926W/283
- Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
- Fresné-la-Mère
- Dossiers 295BP, 745BP, 1973BP, 2633BP, 2995BP
5
Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville, Le Fresne-Camilly, Fresné-la-Mère, Fresney-le-Puceux, Fresney-le-Vieux,

Cote

922W/71
- Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
- Fichier géographique
- Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville,...
6
Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

Cote

3U/3/265
- Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise
- GREFFE CIVIL
- Jugements civils spécifiques
- Expropriations pour cause d'utilité publique
- Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
- Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir...
Producteur :

Tribunal de Première Instance de Falaise
7
Communauté de communes du Pays de Falaise

Date

1993-2022

Cote

14T/16/190
- Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Falaise
8
Syndicats de Beaumais, Fresné-La-Mère, Morteaux-Couliboeuf

Date

1906-1909

Cote

S/2324
- Contexte : Syndicats, associations syndicales
- Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
- Syndicats de Beaumais, Fresné-La-Mère, Morteaux-Couliboeuf
9

43 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1911-1936

Cote

3P/4233
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
10

62 medias
matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

1881-1911

Cote

3P/4232
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés bâties
11

201 medias
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

1913-1936

Cote

3P/4231
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés non bâties
12

62 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1830-1913

Cote

3P/4230
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
13

352 medias
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

1830-1913

Cote

3P/4229
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- matrice cadastrale
- matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
14

100 medias
état de section

Date

1828

Cote

3P/4228
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- matrice cadastrale
- état de section
15

14 medias
Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

1826

Cote

3P/4227
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- matrice cadastrale
- Procès-verbal de délimitation du territoire
16

13 medias
Commune d'Angloischeville : procès-verbal de délimitation du territoire

Date

1826

Cote

3P/4226
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- matrice cadastrale
- Commune d'Angloischeville : procès-verbal de délimitation...
17

1 media
Section B1 de Fresney

Date

1827

Cote

3P/1945
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- plan cadastral
- Section B1 de Fresney
18

1 media
Section C1 2e subdivision de La Hamberie

Date

1827

Cote

3P/1945
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- plan cadastral
- Section C1 2e subdivision de La Hamberie
19

1 media
Section C1 1ère subdivision de La Hamberie

Date

1827

Cote

3P/1945
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- plan cadastral
- Section C1 1ère subdivision de La Hamberie
20

1 media
Section C2 de La Hamberie

Date

1827

Cote

3P/1945
- Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)
- Fresné-la-Mère
- plan cadastral
- Section C2 de La Hamberie

Résultats de la recherche

Fresné-la-Mère

Date

Cote

Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

Producteur :

Procès-verbaux de remembrement

Date

Cote

Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

n° 248 à 260

Date

Cote

Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

Producteur :

Dossiers 295BP, 745BP, 1973BP, 2633BP, 2995BP

Cote

Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville, Le Fresne-Camilly, Fresné-la-Mère, Fresney-le-Puceux, Fresney-le-Vieux,

Cote

Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

Cote

Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

Producteur :

Communauté de communes du Pays de Falaise

Date

Cote

Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

Syndicats de Beaumais, Fresné-La-Mère, Morteaux-Couliboeuf

Date

Cote

Contexte : Syndicats, associations syndicales

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

matrice cadastrale des propriétés bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

matrice cadastrale des propriétés non bâties

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

état de section

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

Procès-verbal de délimitation du territoire

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

Commune d'Angloischeville : procès-verbal de délimitation du territoire

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

Section B1 de Fresney

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

Section C1 2e subdivision de La Hamberie

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

Section C1 1ère subdivision de La Hamberie

Date

Cote

Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

Section C2 de La Hamberie

Date

Cote