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337 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fresné-la-Mère

    18 medias

    Fresné-la-Mère

    Date

    1937

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Fresné-la-Mère

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1974

    Cote

    2893W/25

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • La Hoguette - Villy-lez-Falaise - Fresné-la-Mère
    • Procès-verbaux de remembrement
  3. Résultat n°3

    n° 248 à 260

    Date

    1884-1900

    Cote

    2753W/56

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 248 à 260

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  4. Résultat n°4

    Canton de Falaise Sud

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Sud

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Dossiers 295BP, 745BP, 1973BP, 2633BP, 2995BP

    Cote

    926W/283

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fresné-la-Mère
    • Dossiers 295BP, 745BP, 1973BP, 2633BP, 2995BP
  6. Résultat n°6

    Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville, Le Fresne-Camilly, Fresné-la-Mère, Fresney-le-Puceux, Fresney-le-Vieux,

    Cote

    922W/71

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville,...
  7. Résultat n°7

    Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir aux Enquêtes. Procès-verbal du jury des expropriations. Correspondance du jury d'expropriation. Convocations des jurés (embranchement de Morteaux-Coulibeuf à Falaise). Plans parcellaires et enquêtes. Jugement du 31 décembre 1857

    Cote

    3U/3/265

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne de chemin de fer du Mans à Mézidon
    • Tableaux récapitulatifs des expropriations pour servir...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  8. Résultat n°8

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  9. Résultat n°9

    Syndicats de Beaumais, Fresné-La-Mère, Morteaux-Couliboeuf

    Date

    1906-1909

    Cote

    S/2324

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Syndicats et associations syndicales communaux et intercommunaux
    • Syndicats de Beaumais, Fresné-La-Mère, Morteaux-Couliboeuf
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    43 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1936

    Cote

    3P/4233

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fresné-la-Mère
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    62 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4232

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fresné-la-Mère
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    201 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1936

    Cote

    3P/4231

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fresné-la-Mère
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    62 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/4230

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fresné-la-Mère
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  14. Résultat n°14
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    352 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1830-1913

    Cote

    3P/4229

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fresné-la-Mère
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  15. Résultat n°15
    état de section

    100 medias

    état de section

    Date

    1828

    Cote

    3P/4228

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fresné-la-Mère
    • matrice cadastrale
    • état de section
  16. Résultat n°16
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    14 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/4227

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fresné-la-Mère
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  17. Résultat n°17
    Commune d'Angloischeville : procès-verbal de délimitation du territoire

    13 medias

    Commune d'Angloischeville : procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1826

    Cote

    3P/4226

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fresné-la-Mère
    • matrice cadastrale
    • Commune d'Angloischeville : procès-verbal de délimitation...
  18. Résultat n°18
    Section B1 de Fresney

    1 media

    Section B1 de Fresney

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fresné-la-Mère
    • plan cadastral
    • Section B1 de Fresney
  19. Résultat n°19
    Section C1 2e subdivision de La Hamberie

    1 media

    Section C1 2e subdivision de La Hamberie

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fresné-la-Mère
    • plan cadastral
    • Section C1 2e subdivision de La Hamberie
  20. Résultat n°20
    Section C1 1ère subdivision de La Hamberie

    1 media

    Section C1 1ère subdivision de La Hamberie

    Date

    1827

    Cote

    3P/1945

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Fresné-la-Mère
    • plan cadastral
    • Section C1 1ère subdivision de La Hamberie