Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  2. Résultat n°2

    Fresné-la-Mère

    Date

    2001

    Cote

    126FI/6

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres E et F
    • Fresné-la-Mère
  3. Résultat n°3
    Canton de Falaise Sud

    24 medias

    Canton de Falaise Sud

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Falaise Sud

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4
    1913-1990

    400 medias

    1913-1990

    Date

    1913-1990

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)
    • Fresné-la-Mère
    • 1913-1990
  5. Résultat n°5

    Tableau d'assemblage

    Date

    1937-1984

    Cote

    1390W/15/1310

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    A3

    Date

    1937-1984

    Cote

    1390W/15/1311

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre rénové
    • A3

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/13065

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
    • Fresné-la-Mère
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  8. Résultat n°8

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1264

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fresné-la-Mère
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/888

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fresné-la-Mère
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  10. Résultat n°10

    ZE

    Date

    1975

    Cote

    1390W/15/1319

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    B2

    Date

    1937-1975

    Cote

    1390W/15/1312

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZC

    Date

    1975

    Cote

    2803W/1388

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    C1

    Date

    1937-1975

    Cote

    1390W/15/1313

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    ZC

    Date

    1975

    Cote

    1390W/15/1317

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    ZI

    Date

    1975

    Cote

    1390W/15/1321

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    ZB

    Date

    1975

    Cote

    1390W/15/1316

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    C2

    Date

    1937-1975

    Cote

    1390W/15/1314

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZK

    Date

    1975

    Cote

    2803W/1393

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    ZH

    Date

    1975

    Cote

    2803W/1391

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZD

    Date

    1975

    Cote

    1390W/15/1318

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.