404 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    A1 bis

    1 media

    A1 bis

    Date

    1937

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1937

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1937

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1937

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1937

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1937

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1937

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    A2 bis

    1 media

    A2 bis

    Date

    1937

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2 bis

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1937

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1937

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1955-1960

    Cote

    3248W/627

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : F
    • Fresné-la-Mère
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1974

    Cote

    2893W/25

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • La Hoguette - Villy-lez-Falaise - Fresné-la-Mère
    • Procès-verbaux de remembrement
  20. Résultat n°20

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1264

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Fresné-la-Mère
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.