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626 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Fresney-le-Puceux

    24 medias

    Fresney-le-Puceux

    Date

    1955 - 2008

    Cote

    3248W/626

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Fresney-le-Puceux

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Canton de Bretteville-sur-Laize

    Cote

    2731W/4

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Bretteville-sur-Laize

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    CAV-JOU

    Date

    1951-1961

    Cote

    1545W/764

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Inter Boulon - Grimbosq - Fresnay le Puceux
    • Unité de Chantier 1
    • CAV-JOU
  4. Résultat n°4

    Fresney-le-Puceux

    Cote

    1074W/710

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Fresney-le-Puceux

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  5. Résultat n°5

    Dossiers 684BP, 1958BP, 2807BP, 5374BP

    Cote

    926W/285

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fresney-le-Puceux
    • Dossiers 684BP, 1958BP, 2807BP, 5374BP
  6. Résultat n°6

    Dossier 58BP

    Cote

    926W/284

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Fresney-le-Puceux
    • Dossier 58BP
  7. Résultat n°7

    Dossier 9321RIC

    Cote

    923W/789

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Fresnay-le-Puceux
    • Dossier 9321RIC
  8. Résultat n°8

    Dossier 1021RIC

    Cote

    923W/788

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Fresnay-le-Puceux
    • Dossier 1021RIC
  9. Résultat n°9

    Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville, Le Fresne-Camilly, Fresné-la-Mère, Fresney-le-Puceux, Fresney-le-Vieux,

    Cote

    922W/71

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Fourneaux-le-Val, Fournet, Fourneville, Frénouville,...
  10. Résultat n°10

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1954

    Cote

    652W/8238

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fresney-le-Puceux
    • Procès-verbaux de remembrement
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1958

    Cote

    652W/8230

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-sur-Laize - Fresney-le-Puceux, extension...
    • Procès-verbaux de remembrement
  12. Résultat n°12

    Identification des propriétaires, notifications, pièces techniques, plans d'enquêtes, documents définitifs, dossiers administratifs

    Date

    1946-1953

    Cote

    652W/8087

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Fresney-le-Puceux
    • Identification des propriétaires, notifications, pièces...
  13. Résultat n°13

    Dossiers administratifs

    Date

    1949-1958

    Cote

    652W/8008

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-sur-Laize - Fresney-le-Puceux, extension...
    • Dossiers administratifs
  14. Résultat n°14

    Pièces techniques

    Date

    1949-1958

    Cote

    652W/8007

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-sur-Laize - Fresney-le-Puceux, extension...
    • Pièces techniques
  15. Résultat n°15

    Documents définitifs, plans d'enquêtes

    Date

    1949-1958

    Cote

    652W/8006

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-sur-Laize - Fresney-le-Puceux, extension...
    • Documents définitifs, plans d'enquêtes
  16. Résultat n°16

    Identification des propriétaires, notifications

    Date

    1949-1958

    Cote

    652W/8005

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Bretteville-sur-Laize - Fresney-le-Puceux, extension...
    • Identification des propriétaires, notifications
  17. Résultat n°17

    Communes de Estrées-la-Campagne, Fresney-le- Puceux, Cintheaux et Bretteville-sur-Laize

    Cote

    3U/3/264

    • Contexte : 3U/3 - Tribunal de première instance de Falaise

    • GREFFE CIVIL
    • Jugements civils spécifiques
    • Expropriations pour cause d'utilité publique
    • Ligne du chemin de fer minier de Soumont à Caen : notifications...
    • Communes de Estrées-la-Campagne, Fresney-le- Puceux,...

    Producteur :

    Tribunal de Première Instance de Falaise

  18. Résultat n°18

    Communauté de communes Cingal-Suisse-normande

    Date

    2017

    Cote

    14T/16/485

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
  19. Résultat n°19

    Fresney-le-Puceux

    Date

    2013

    Cote

    14T/16/420

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Fresney-le-Puceux
  20. Résultat n°20

    Communauté de communes du Cingal

    Date

    2002-2012

    Cote

    14T/16/390

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Cingal