403 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1933

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1933

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1946-1948

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    D

    1 media

    D

    Date

    1933

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    B

    1 media

    B

    Date

    1933

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1267

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Garcelles-Secqueville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  14. Résultat n°14

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/889

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Garcelles-Secqueville
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    Comptes supprimés

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/446

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Garcelles-Secqueville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    Propriétaire sde A à Z

    Date

    1933-1974

    Cote

    2829W/445

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Garcelles-Secqueville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1933-1974
    • Propriétaire sde A à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    ZE

    Date

    1955

    Cote

    2803W/1420

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    ZC

    Date

    1955

    Cote

    2803W/1419

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    AB

    Date

    1958

    Cote

    2803W/1418

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    ZA

    Date

    1955

    Cote

    2803W/1417

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : G
    • Garcelles-Secqueville
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.