Législatives
Date
1893-1981
Cote
429EDT/9/6
-
Contexte : Archives communales de Gerrots
- Elections
- Elections politiques
- Elections : procès-verbaux
- Législatives
Producteur :
Mairie de Gerrots.
1893-1981
429EDT/9/6
Mairie de Gerrots.
s.d
S/12952/1-S/12952/2
Entre le 1er juillet 2021 et le 30 octobre 2024
14T/16/529
1911-1962
3P/4312
1913
429EDT/7/2
Mairie de Gerrots.
1796-1822
429EDT/2/1
Mairie de Gerrots.
1949-1956
429EDT/10/6
Mairie de Gerrots.
1963
2804W/305
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2731W/6
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1908-1965
429EDT/5/3
Mairie de Gerrots.
1942-1959
14T/31/45/4
1812
3P/1935
1963-1984
1390W/16/1362
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1923-1932
1903-1912
1863-1892
1888-1906
429EDT/4/1
Mairie de Gerrots.
1912-1916
429EDT/10/17
Mairie de Gerrots.
1934-1952
1963-1972
4E/18710
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