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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Giberville, centre médico-social

    Date

    1996- 1999

    Cote

    3416W/134

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...

    • Giberville, centre médico-social

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  2. Résultat n°2
    Giberville

    23 medias

    Giberville

    Date

    1958 - 1988

    Cote

    3248W/621

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Giberville

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  3. Résultat n°3

    Propriétés non-bâties

    Date

    1979

    Cote

    2829W/1274

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Giberville
    • Propriétés non-bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  4. Résultat n°4

    1979

    Date

    1979

    Cote

    2829W/1273

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Giberville
    • Propriétés bâties
    • 1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  5. Résultat n°5

    Propriétaires de M à Z

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1272

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Giberville
    • Propriétés bâties
    • 1974-1980
    • Propriétaires de M à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  6. Résultat n°6

    Propriétaires de A à L

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1271

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Giberville
    • Propriétés bâties
    • 1974-1980
    • Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  7. Résultat n°7

    Propriétaires +*

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1270

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Giberville
    • Propriétés bâties
    • 1974-1980
    • Propriétaires +*

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    Propriétaires SAHLM

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/1269

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Giberville
    • Propriétés bâties
    • 1974-1980
    • Propriétaires SAHLM

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2829W/849

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Giberville
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  10. Résultat n°10

    Propriétaires de R à Z

    Date

    1964-1974

    Cote

    2829W/450

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Giberville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de R à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  11. Résultat n°11

    Propriétaires de K à Q

    Date

    1964-1974

    Cote

    2829W/449

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Giberville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de K à Q

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  12. Résultat n°12

    Propriétaires de A à J

    Date

    1964-1974

    Cote

    2829W/448

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)

    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Giberville
    • Propriétés bâties et non bâties
    • Propriétaires de A à J

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  13. Résultat n°13

    n° 229 à 230

    Date

    1891-1897

    Cote

    2753W/53

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...

    • n° 229 à 230

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  14. Résultat n°14
    Canton de Troarn

    2 lots 46 medias

    Canton de Troarn

    Cote

    2731W/20

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Troarn

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  15. Résultat n°15
    Vues aériennes de Caen et ses environs

    159 medias

    Vues aériennes de Caen et ses environs

    Cote

    2228W/1/2

    • Contexte : Photographies aériennes du Calvados

    • Caen
    • Vues aériennes de Caen et ses environs

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  16. Résultat n°16
    Vues aériennes de Caen et ses alentours en 1966

    7 lots 81 medias

    Vues aériennes de Caen et ses alentours en 1966

    Date

    1966

    Cote

    2228W/1/1

    • Contexte : Photographies aériennes du Calvados

    • Caen
    • Vues aériennes de Caen et ses alentours en 1966

    Producteur :

    Direction départementale de l'Équipement

  17. Résultat n°17

    ORS-PLU

    Date

    1951-1957

    Cote

    1545W/752

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Giberville
    • UC 2
    • ORS-PLU
  18. Résultat n°18

    AST-LEF

    Date

    1949-1954

    Cote

    1545W/751

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Giberville
    • UC 2
    • AST-LEF
  19. Résultat n°19

    GAM-MAG

    Date

    1951-1960

    Cote

    1545W/750

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Giberville
    • Îlot A
    • GAM-MAG
  20. Résultat n°20

    BRI-COL

    Date

    1949-1957

    Cote

    1545W/749

    • Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots

    • Giberville
    • Îlot A
    • BRI-COL
  21. Résultat n°21

    Plan d'aménagement et de reconstruction

    Cote

    1494W/54

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Giberville
    • Plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  22. Résultat n°22

    Giberville

    Cote

    1074W/710

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Giberville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  23. Résultat n°23

    Giberville

    Cote

    1074W/667

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Giberville

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  24. Résultat n°24

    Dossiers 1127BP, 1303BP, 1378BP, 2176BP, 2445BP, 4241BP, 5157BP

    Cote

    926W/291

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Giberville
    • Dossiers 1127BP, 1303BP, 1378BP, 2176BP, 2445BP, 4241BP,...
  25. Résultat n°25

    Dossiers 705BP, 1062BP

    Cote

    926W/290

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Giberville
    • Dossiers 705BP, 1062BP
  26. Résultat n°26

    Dossiers 613BP, 639BP, 640BP

    Cote

    926W/289

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Giberville
    • Dossiers 613BP, 639BP, 640BP
  27. Résultat n°27

    Dossiers 2928RIC, 9157RIC

    Cote

    923W/789

    • Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...

    • Giberville
    • Dossiers 2928RIC, 9157RIC
  28. Résultat n°28

    Giberville

    Cote

    922W/73

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Giberville
  29. Résultat n°29

    Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Date

    1948

    Cote

    810W/35982

    • Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)

    • Giberville
    • Instruction du plan d'aménagement et de reconstruction

    Producteur :

    Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
    Direction départementale de l'Equipement (1494W)

  30. Résultat n°30

    Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8092

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Giberville
    • Identification des propriétaires, documents définitifs,...
  31. Résultat n°31

    Dossiers administratifs, notifications propriétaires

    Date

    1949-1954

    Cote

    652W/8091

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Giberville
    • Dossiers administratifs, notifications propriétaires
  32. Résultat n°32

    Bulletin paroissial de Troarn

    Date

    1914-1964

    Cote

    14T/31/688

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Troarn
  33. Résultat n°33

    Bulletin paroissial de Mondeville

    Date

    1933-1959

    Cote

    14T/31/406

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Mondeville
  34. Résultat n°34

    Troarn et les communes environnantes

    Date

    2010-2011

    Cote

    14T/23/49

    • Contexte : Périodiques locaux Normandie (14T/)

    • Tourisme, loisirs et manifestations culturelles (14T/23/)
    • Tourisme
    • Troarn et les communes environnantes
  35. Résultat n°35

    Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)

    Date

    2017-2024

    Cote

    14T/16/476

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté urbaine Caen la mer (Caen la mer magazine)
  36. Résultat n°36

    Canton de Troarn

    Date

    1996-2006

    Cote

    14T/16/175

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Troarn
  37. Résultat n°37

    Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille, Sillage)

    Date

    2002-2016

    Cote

    14T/16/81

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté d'agglomération Caen (Grand Caen, La Feuille,...
  38. Résultat n°38

    Giberville

    Date

    1970-2017

    Cote

    14T/16/23

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Giberville
  39. Résultat n°39

    Mélanges

    Date de publication

    1964

    Auteur

    Dastugue, Jean

    Cote

    14T/13/182/8

    • Contexte : Revues des Annales de Normandie

    • Dépouillement de la revue des Annales de Normandie
    • Mélanges
  40. Résultat n°40

    Normandie Cycliste Plaquette, pub Course cycliste internationale en 7 étapes U.V. Caen

    Date

    29/03/1983-03/04/1983

    Cote

    13T/7/764

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Normandie Cycliste Plaquette, pub Course cycliste internationale...
  41. Résultat n°41

    1990

    Date

    1990

    Cote

    13T/1/212/4

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Foot Basse-Normandie
    • 1990
  42. Résultat n°42

    1989

    Date

    1989

    Cote

    13T/1/212/3

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Foot Basse-Normandie
    • 1989
  43. Résultat n°43

    1988

    Date

    1988

    Cote

    13T/1/212/2

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Foot Basse-Normandie
    • 1988
  44. Résultat n°44

    1985-1987

    Date

    1985-1987

    Cote

    13T/1/212/1

    • Contexte : Presse arrondissement de Caen et du Calvados

    • Foot Basse-Normandie
    • 1985-1987
  45. Résultat n°45

    Giberville

    Date

    1882-1920

    Cote

    4T/337

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Giberville

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  46. Résultat n°46

    Courson, Sainte-Croix-Grand-Tonne, Giberville, Putot-en-Bessin

    Cote

    S/12467

    • Contexte : Syndicats, associations syndicales

    • Dossiers de travaux, aménagements, entretien : Électrification...
    • Courson, Sainte-Croix-Grand-Tonne, Giberville, Putot-en-Bessin
  47. Résultat n°47
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    49 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1963

    Cote

    3P/4320

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  48. Résultat n°48
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    53 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1963

    Cote

    3P/4319

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  49. Résultat n°49
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    45 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4318

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  50. Résultat n°50
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    238 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1963

    Cote

    3P/4317

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  51. Résultat n°51
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    179 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1828-1913

    Cote

    3P/4316

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  52. Résultat n°52
    état de section

    40 medias

    état de section

    Date

    1827

    Cote

    3P/4315

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • matrice cadastrale
    • état de section
  53. Résultat n°53
    état de section

    32 medias

    état de section

    Date

    1827

    Cote

    3P/4314

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • matrice cadastrale
    • état de section
  54. Résultat n°54
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    12 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1825

    Cote

    3P/4313

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  55. Résultat n°55
    Section C de la Campagne

    1 media

    Section C de la Campagne

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • plan cadastral
    • Section C de la Campagne
  56. Résultat n°56
    Section A de Beaumont

    1 media

    Section A de Beaumont

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • plan cadastral
    • Section A de Beaumont
  57. Résultat n°57
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  58. Résultat n°58
    Section B de l'Eglise

    1 media

    Section B de l'Eglise

    Date

    1826

    Cote

    3P/1977

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Giberville
    • plan cadastral
    • Section B de l'Eglise
  59. Résultat n°59

    Papiers relatifs à la bannie de terrains appartenant à la charité et au bureau de bienfaisance de Giberville

    Date

    1807-1843

    Cote

    NOUVACQ/385

    • Contexte : 4J - Archives des paroisses

    • G
    • Giberville
    • Papiers relatifs à la bannie de terrains appartenant...
  60. Résultat n°60

    Giberville

    Date

    1960

    Cote

    203J/32

    • Contexte : 203J - Pierre Barrère, architecte

    • Dossiers clients
    • Département du Calvados
    • Giberville

    Producteur :

    Barrère, Pierre (1893-1972)

  61. Résultat n°61

    Feuguerolles-sur-Orne à Grimbosq

    Date

    1911-1951

    Cote

    189J/219

    • Contexte : 189J - Alexandre Bigot, Eugène-Eudes Deslongchamps...

    • Alexandre Bigot
    • Géologie appliquée et travaux publics
    • Hydrologie
    • Etudes communales
    • Dossiers individuels par commune
    • Calvados
    • Feuguerolles-sur-Orne à Grimbosq

    Producteur :

    Eudes-Deslonchamps, Jacques-Amand (1794-1867) ; Eudes-Deslongchamps, Eugène (1830-1889) ; Bigot, Alexandre (1863-1853).

  62. Résultat n°62

    Giberville

    Date

    1991-1994

    Cote

    157J/329, 2003JP1058/2236/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : 157J - Moulinex, siège social

    • Immobiliers et immobilisations
    • Immobilier
    • Entrepôts
    • Giberville

    Producteur :

    Moulinex Société Anonyme

  63. Résultat n°63

    Fontaine-Etoupefour ; Fontaine-Henry ; Frénouville ; Le Fresne-Camilly ; Giberville ; Grainville-sur-Odon ; Hermanville-sur-Mer ; Hérouville-Saint-Clair

    Date

    1966-1975

    Cote

    155J/418, F/4459 ; F/4476 ; F/4482 ; F/4484 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte

    • Fonctionnement du cabinet
    • Expertises
    • Calvados
    • Fontaine-Etoupefour ; Fontaine-Henry ; Frénouville...

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri

  64. Résultat n°64

    Giberville . - M. Bailleul : maison d'habitation

    Date

    1953-1963

    Cote

    155J/293, F/4319 (Ancienne cote)

    • Contexte : 155J - Henri Le Boullanger, architecte

    • Fonctionnement du cabinet
    • Dossiers clients
    • Normandie
    • Calvados
    • Giberville . - M. Bailleul : maison d'habitation

    Producteur :

    Le Boullanger, Henri

  65. Résultat n°65

    Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

    Date

    1866-1976

    Cote

    98J/19

    • Contexte : 98J - Cabinet d'architectes Auvray

    • Dossiers clients
    • Calvados
    • Fontaine-Etoupefour à Grandmesnil

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Auvray.

  66. Résultat n°66

    Grimbosq à Hottot-les-Bagues.

    Date

    1949-1957

    Cote

    86J/630

    • Contexte : 86J - Cabinet d'architectes Dureuil et Rême

    • Plans de bâtiments
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Grimbosq à Hottot-les-Bagues.

    Producteur :

    Cabinet d'architecture Pierre Dureuil et Léon Rême

  67. Résultat n°67

    Giberville à Grimbosq

    Date

    1949-1974

    Cote

    41J/40

    • Contexte : 41J - Pierre Souris, architecte

    • Dossiers clients du Calvados (hors Mondeville et Caen)
    • Giberville à Grimbosq

    Producteur :

    Souris, Pierre (architecte DPLG)

  68. Résultat n°68

    Fresney-le-Vieux à Giberville

    Date

    1953-1974

    Cote

    41J/39

    • Contexte : 41J - Pierre Souris, architecte

    • Dossiers clients du Calvados (hors Mondeville et Caen)
    • Fresney-le-Vieux à Giberville

    Producteur :

    Souris, Pierre (architecte DPLG)

  69. Résultat n°69

    Adjudications à Frénouville, Solliers, Ranville, Hérouvillette, Cuverville, Ranville et Giberville

    Date

    1793

    Cote

    1J/370

    • Contexte : Archives d'institutions

    • Biens nationaux
    • Adjudications à Frénouville, Solliers, Ranville, Hérouvillette,...
  70. Résultat n°70

    Giberville

    Date

    Vers 1920

    Cote

    132Fi/2

    • Contexte : 132Fi - Photographies de communes du Calvados dans...

    • Cairon à Giberville
    • Giberville
  71. Résultat n°71

    Giberville

    Date

    2001

    Cote

    126FI/6

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres G à K
    • Giberville
  72. Résultat n°72

    Giberville : Rue du milieu (n°1)

    Cote

    18FI/41

    • Contexte : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados

    • Giberville : Rue du milieu (n°1)
  73. Résultat n°73

    Plan d'aménagement de Giberville

    Date

    1946-1951

    Cote

    1FI/43/1, F/6621 (Ancienne cote)

    • Contexte : Travaux de recherche historique des enseignants, érudits...

    • Perrot, Jean-Claude (1928-2021) et Michelle (1928-)
    • Enquête sociologique sur le secteur industriel de Mondeville,...
    • Plans, cartes et graphiques
    • Ensemble de plans d'aménagement du ministère de la...
    • Plan d'aménagement de Giberville
  74. Résultat n°74

    Travaux d'étudiants ; documentation

    Date

    1957

    Cote

    F/6619

    • Contexte : Travaux de recherche historique des enseignants, érudits...

    • Perrot, Jean-Claude (1928-2021) et Michelle (1928-)
    • Enquête sociologique sur le secteur industriel de Mondeville,...
    • Travaux d'étudiants ; documentation
  75. Résultat n°75

    Emprunts communaux

    Date

    1926-1975

    Cote

    576EDT/60

    • Contexte : Archives communales de Giberville

    • Finances
    • Emprunts communaux
  76. Résultat n°76

    Plan de la ville

    Date

    s.d.

    Cote

    576EDT/59

    • Contexte : Archives communales de Giberville

    • Voirie, moyens de transport, réseaux
    • Plan de la ville
  77. Résultat n°77

    Conseil d'administration de la caisse primaire et de la caisse d'allocations familiales (1950-1962), de la mutualité sociale agricole (1950-1962), de la C.N.R.A.C.L. (1983-1989).

    Date

    1950-1999

    Cote

    576EDT/59

    • Contexte : Archives communales de Giberville

    • Elections et personnel municipal
    • Elections socioprofessionnelles : listes électorales
    • Conseil d'administration de la caisse primaire et de...
  78. Résultat n°78

    Tribunaux paritaires de baux ruraux (1916-1989), propriétés forestières (1966-1992)

    Date

    1916-1992

    Cote

    576EDT/59

    • Contexte : Archives communales de Giberville

    • Elections et personnel municipal
    • Elections socioprofessionnelles : listes électorales
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux (1916-1989), propriétés...
  79. Résultat n°79

    Chambre de métiers

    Date

    1932-1995

    Cote

    576EDT/59

    • Contexte : Archives communales de Giberville

    • Elections et personnel municipal
    • Elections socioprofessionnelles : listes électorales
    • Chambre de métiers
  80. Résultat n°80

    1922-1987

    Date

    1822-1987

    Cote

    576EDT/58

    • Contexte : Archives communales de Giberville

    • Elections et personnel municipal
    • Elections socioprofessionnelles : listes électorales
    • Conseil de prud'hommes
    • 1922-1987