Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
Date
1997-2024
Cote
14T/16/114
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes de Bayeux (Bayeux Intercom)
1997-2024
14T/16/114
1996-2015
14T/31/773
2002-2011
14T/16/217
1952-2007
3394W/551
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
2002
3248W/77
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2002
3248W/77
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2002
3248W/77
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2002
3248W/77
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2002
3248W/77
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2002
3248W/77
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2002
3248W/77
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
2001
126FI/6
1999-2000
751EDT/38
Mairie de Guéron.
s.d.
751EDT/36
Mairie de Guéron.
s.d.
751EDT/37/4
Mairie de Guéron.
751EDT/22/7
Mairie de Guéron.
s.d.
751EDT/15/9
Mairie de Guéron.
1994-1996
751EDT/41
Mairie de Guéron.
1989-1996
751EDT/42
Mairie de Guéron.
1996
751EDT/38
Mairie de Guéron.
1973-1994
751EDT/
Mairie de Guéron.
1978-1994
751EDT/40
Mairie de Guéron.
1861-1992
751EDT/27
Mairie de Guéron.
1861-1992
751EDT/28
Mairie de Guéron.
1892-1992
751EDT/29/1
Mairie de Guéron.
1929-1991
751EDT/24/1
Mairie de Guéron.
1989
1989
1951-1987
2802W/447
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1951-1987
2802W/448
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1951-1987
2802W/445
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1951-1987
2802W/446
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1951-1987
2802W/449
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1973-1982
1851-1982
751EDT/19/1
Mairie de Guéron.
1860-1982
751EDT/29/2
Mairie de Guéron.
1951-1981
751EDT/17/1
Mairie de Guéron.
1846-1980
751EDT/33/2
Mairie de Guéron.
1844-1980
751EDT/33/1
Mairie de Guéron.
1980
3093W/109
1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
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