Procès-Verbaux
Date
1980
Cote
3170W/4
-
Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- La Caine, Ouffières, Goupillères, Trois-Monts, Maisoncelles-sur-Ajon,...
- Procès-Verbaux
1980
3170W/4
1860-1868
2753W/36
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
1856-1891
2753W/13
Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
2731W/10
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1548W/12
Versement de la Direction départementale de la construction.
1945-1962
1545W/765
1959
1464W/534
1958
1464W/533
1957
1464W/532
1956
1464W/531
1955
1464W/530
1952-1954
1464W/529
1950-1951
1464W/528
1948-1949
1464W/527
1946-1947
1464W/526
1944-1945
1464W/525
1941-1943
1464W/524
1074W/710
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
926W/305
926W/304
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