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  1. Résultat n°1
    Heurtevent

    5 medias

    Heurtevent

    Date

    1958

    Cote

    3248W/485

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Heurtevent

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  2. Résultat n°2

    Canton de Livarot

    Cote

    2731W/14

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Livarot

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  3. Résultat n°3

    Dossiers 1211BP, 5502BP

    Cote

    926W/311

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

    • Heurtevent
    • Dossiers 1211BP, 5502BP
  4. Résultat n°4

    Hérouville-Saint-Clair, Hérouvillette, Heuland, Heurtevent, Hiéville, Hoguette (La).

    Cote

    922W/78

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre

    • Fichier géographique
    • Hérouville-Saint-Clair, Hérouvillette, Heuland, Heurtevent,...
  5. Résultat n°5

    1962-1985

    Date

    1962-1985

    Cote

    14T/31/353/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1962-1985
  6. Résultat n°6

    1913-1961

    Date

    1913-1961

    Cote

    14T/31/353/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1913-1961
  7. Résultat n°7

    Canton de Livarot

    Date

    1984-1988

    Cote

    14T/16/481

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Livarot
  8. Résultat n°8

    Heurtevent

    Date

    2003-2007

    Cote

    14T/16/209

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Heurtevent
  9. Résultat n°9
    Rivière de la Vie

    2 medias

    Rivière de la Vie

    Date

    s.d

    Cote

    S/12847

    • Contexte : Service hydraulique

    • Moulins et usines
    • Moulins et usines hydrauliques
    • Bassin de la Dives
    • Rivière de la Vie
  10. Résultat n°10
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    33 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1957

    Cote

    3P/4525

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  11. Résultat n°11
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    35 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1881-1911

    Cote

    3P/4524

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  12. Résultat n°12
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    77 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1957

    Cote

    3P/4523

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  13. Résultat n°13
    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    110 medias

    matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

    Date

    1834-1913

    Cote

    3P/4522

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties...
  14. Résultat n°14
    état de section

    55 medias

    état de section

    Date

    1834

    Cote

    3P/4521

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • matrice cadastrale
    • état de section
  15. Résultat n°15
    Procès-verbal de délimitation du territoire

    13 medias

    Procès-verbal de délimitation du territoire

    Date

    1829

    Cote

    3P/4520

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • matrice cadastrale
    • Procès-verbal de délimitation du territoire
  16. Résultat n°16
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • plan cadastral
    • Tableau d'assemblage
  17. Résultat n°17
    Section B2 de la Chaplinière

    1 media

    Section B2 de la Chaplinière

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • plan cadastral
    • Section B2 de la Chaplinière
  18. Résultat n°18
    Section B1 de la Chaplinière

    1 media

    Section B1 de la Chaplinière

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • plan cadastral
    • Section B1 de la Chaplinière
  19. Résultat n°19
    Section C Unique 2ème Subdivision de la Hanoudière

    1 media

    Section C Unique 2ème Subdivision de la Hanoudière

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • plan cadastral
    • Section C Unique 2ème Subdivision de la Hanoudière
  20. Résultat n°20
    Section A1 des Parcs Belle-Eau

    1 media

    Section A1 des Parcs Belle-Eau

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • plan cadastral
    • Section A1 des Parcs Belle-Eau
  21. Résultat n°21
    Section C Unique 1ere Subdivision de la Hanoudière

    1 media

    Section C Unique 1ere Subdivision de la Hanoudière

    Date

    1834

    Cote

    3P/1955

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • plan cadastral
    • Section C Unique 1ere Subdivision de la Hanoudière
  22. Résultat n°22

    Heurtevent : délibérations

    Date

    an II

    Cote

    1L/2088, 1L/2059 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1L - Administration départementale, registres

    • Comités de surveillance
    • Heurtevent : délibérations
  23. Résultat n°23

    Grimbosq, Hermanville, Heurtevent

    Date

    1926-1936

    Cote

    97J/57

    • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

    • Papiers professionnels
    • Plans
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Grimbosq, Hermanville, Heurtevent

    Producteur :

    Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.

  24. Résultat n°24

    Heurtevent

    Date

    2001

    Cote

    126FI/6

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres G à K
    • Heurtevent
  25. Résultat n°25

    Registres d'appel journalier

    Date

    1910-1967

    Cote

    541EDT/128

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Archives de l'école publique mixte
    • Registres d'appel journalier
  26. Résultat n°26

    Listes annuelles d'inscription des élèves

    Date

    1911-1943

    Cote

    541EDT/127

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Archives de l'école publique mixte
    • Listes annuelles d'inscription des élèves
  27. Résultat n°27

    Papiers de famille Dubosq, Lecesne, Angee de Heurtevent : actes notariés

    Date

    1834-1882

    Cote

    541EDT/126

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Papiers de famille Dubosq, Lecesne, Angee de Heurtevent...
  28. Résultat n°28

    Instruction primaire. Contingents communaux

    Date

    1889-1890

    Cote

    541EDT/125

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Instruction primaire. Contingents communaux
  29. Résultat n°29

    Registre d'appel : extraits

    Date

    1894-1895

    Cote

    541EDT/124

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Registre d'appel : extraits
  30. Résultat n°30

    Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets

    Date

    1884-1905

    Cote

    541EDT/123

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Caisse des écoles et des cours d’adultes : budgets
  31. Résultat n°31

    Règlement des dépenses

    Date

    1919

    Cote

    541EDT/122

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Règlement des dépenses
  32. Résultat n°32

    Assistance aux femmes en couches, primes à la natalité

    Date

    1918-1924

    Cote

    541EDT/121

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches, primes à la natalité
  33. Résultat n°33

    Enfants assistés

    Date

    1882

    Cote

    541EDT/120

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants assistés
  34. Résultat n°34

    Assistance publique

    Date

    1897-1922

    Cote

    541EDT/119

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance publique
  35. Résultat n°35

    Protection des enfants du premier âge

    Date

    1881-1914

    Cote

    541EDT/118

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge
  36. Résultat n°36

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1907-1925

    Cote

    541EDT/117

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  37. Résultat n°37

    Assistance médicale gratuite

    Date

    1897-1920

    Cote

    541EDT/116

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite
  38. Résultat n°38

    Soins médicaux aux victimes de guerre

    Date

    1920

    Cote

    541EDT/115

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Soins médicaux aux victimes de guerre
  39. Résultat n°39

    Retraites ouvrières et paysannes

    Date

    1911

    Cote

    541EDT/114

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Projet de rattachement de La Chapelle-Haute-Grue à Heurtevent pour le culte : enquête de commodo

    Date

    1886

    Cote

    541EDT/112

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Cultes
    • Projet de rattachement de La Chapelle-Haute-Grue à...
  42. Résultat n°42

    Comptes de gestion (1855-1903)

    Date

    1855-1903

    Cote

    541EDT/111

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes de gestion (1855-1903)
  43. Résultat n°43

    Comptes administratifs (1894-1903)

    Date

    1894-1903

    Cote

    541EDT/110

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Cultes
    • Fabrique
    • Comptes administratifs (1894-1903)
  44. Résultat n°44

    Budgets (1860-1904)

    Date

    1860-1904

    Cote

    541EDT/109

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Cultes
    • Fabrique
    • Budgets (1860-1904)
  45. Résultat n°45

    Passerelle du Coudray sur la Vie. Réparation : facture

    Date

    1958

    Cote

    541EDT/108

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Passerelle du Coudray sur la Vie. Réparation : facture
  46. Résultat n°46

    Curage des cours d'eau : arrêté du maire

    Date

    1910

    Cote

    541EDT/107

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Curage des cours d'eau : arrêté du maire
  47. Résultat n°47

    Electrification

    Date

    1926-1932

    Cote

    541EDT/106

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  48. Résultat n°48

    Terrains et chemins devenus inutiles. Aliénation

    Date

    1866-1900

    Cote

    541EDT/105

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Terrains et chemins devenus inutiles. Aliénation
  49. Résultat n°49

    Chemin vicinal ordinaire numéro 2 de l'Eglise à la Croix Madeleine. Construction, classement, financement

    Date

    1885-1891

    Cote

    541EDT/104

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemin vicinal ordinaire numéro 2 de l'Eglise à la...
  50. Résultat n°50

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1851-1972

    Cote

    541EDT/103

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  51. Résultat n°51

    Service vicinal : budgets, chapitre additionnel, budgets supplémentaires

    Date

    1872-1959

    Cote

    541EDT/102

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitre additionnel, budgets...
  52. Résultat n°52

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

    Date

    1847-1962

    Cote

    541EDT/101

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
  53. Résultat n°53

    Cimetière. Concessions

    Date

    1922

    Cote

    541EDT/100

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Concessions
  54. Résultat n°54

    Biens communaux. Adjudication des terres, bois et boues

    Date

    1839-1919

    Cote

    541EDT/99

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Bâtiments et biens communaux
    • Biens communaux. Adjudication des terres, bois et boues
  55. Résultat n°55

    Cimetière. Travaux

    Date

    1903-1904

    Cote

    541EDT/98

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Travaux
  56. Résultat n°56

    Eglise, presbytère. Travaux

    Date

    1870-1958

    Cote

    541EDT/97

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, presbytère. Travaux
  57. Résultat n°57

    Mairie, école. Acquisition de terrain, construction, achat du mobilier : plan, devis…

    Date

    1904-1908

    Cote

    541EDT/96

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Bâtiments et biens communaux
    • Mairie, école. Acquisition de terrain, construction,...
  58. Résultat n°58

    Emprunt

    Date

    1923-1961

    Cote

    541EDT/95

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Emprunt
  59. Résultat n°59

    Journal-livre de détail

    Date

    1939

    Cote

    541EDT/94

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Journal-livre de détail
  60. Résultat n°60

    Etats des restes à recouvrer

    Date

    1850-1866

    Cote

    541EDT/93

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Etats des restes à recouvrer
  61. Résultat n°61

    Etats des restes à payer

    Date

    1850-1864

    Cote

    541EDT/92

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Etats des restes à payer
  62. Résultat n°62

    Registre de relevé des titres de recettes et d'inscription des mandats

    Date

    1944-1956

    Cote

    541EDT/91

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Registre de relevé des titres de recettes et d'inscription...
  63. Résultat n°63

    Registres de comptabilité

    Date

    1942-1959

    Cote

    541EDT/90

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
  64. Résultat n°64

    Arrêtés du conseil de préfecture

    Date

    1860-1882

    Cote

    541EDT/89

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Arrêtés du conseil de préfecture
  65. Résultat n°65

    Comptes de gestion

    Date

    1855-1904

    Cote

    541EDT/88

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  66. Résultat n°66

    Délibérations relatives au règlement de recettes et dépenses

    Date

    1847-1881

    Cote

    541EDT/87

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Délibérations relatives au règlement de recettes et...
  67. Résultat n°67

    Comptes administratifs

    Date

    1849-1972

    Cote

    541EDT/86

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  68. Résultat n°68

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1849-1972

    Cote

    541EDT/85

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  69. Résultat n°69

    Budgets primitifs

    Date

    1841-1972

    Cote

    541EDT/84

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  70. Résultat n°70

    Employés communaux. Nomination, traitement

    Date

    1872-1959

    Cote

    541EDT/83

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Employés communaux. Nomination, traitement
  71. Résultat n°71

    Mutualité sociale agricole : listes électorales

    Date

    1950

    Cote

    541EDT/82

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Mutualité sociale agricole : listes électorales
  72. Résultat n°72

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux

    Date

    1947-1962

    Cote

    541EDT/81

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  73. Résultat n°73

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux

    Date

    1946-1963

    Cote

    541EDT/80

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
  74. Résultat n°74

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1946-1958

    Cote

    541EDT/79

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  75. Résultat n°75

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux, tableaux de rectification

    Date

    1920-1964

    Cote

    541EDT/78

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux,...
  76. Résultat n°76

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1956-1957

    Cote

    541EDT/77

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  77. Résultat n°77

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1849-1957

    Cote

    541EDT/76

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  78. Résultat n°78

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation: procès-verbaux

    Date

    1846-1959

    Cote

    541EDT/75

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  79. Résultat n°79

    Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites (1851-1870), référendums (1945-1962), sénatoriales (1884-1962), législatives (1852-1962), cantonales et conseil d'arrondissement (1861-1964)

    Date

    1851-1964

    Cote

    541EDT/74

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites...
  80. Résultat n°80

    Listes de vote

    Date

    1855-1956

    Cote

    541EDT/73

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Listes de vote