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284 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Heurtevent

    Date

    2003-2007

    Cote

    14T/16/209

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Heurtevent
  2. Résultat n°2
    1949-2006

    205 medias

    1949-2006

    Date

    1949-2006

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • 1949-2006
  3. Résultat n°3

    Matrices générales

    Date

    1826-2003

    Cote

    541EDT/49

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Matrices générales
  4. Résultat n°4

    Heurtevent

    Date

    2001

    Cote

    126FI/6

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres G à K
    • Heurtevent
  5. Résultat n°5

    Canton de Livarot

    Cote

    2731W/14

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Livarot

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    1969-1989

    Date

    1969-1989

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1969-1989
  7. Résultat n°7

    Canton de Livarot

    Date

    1984-1988

    Cote

    14T/16/481

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Livarot
  8. Résultat n°8

    1962-1985

    Date

    1962-1985

    Cote

    14T/31/353/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1962-1985
  9. Résultat n°9

    Etats de sections des propriétés non bâties (A, B et C)

    Date

    1958-1982

    Cote

    541EDT/44

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Etats de sections des propriétés non bâties (A, B et...
  10. Résultat n°10

    Propriétés bâties : bulletins de centralisation

    Date

    1974-1977

    Cote

    541EDT/46

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Propriétés bâties : bulletins de centralisation
  11. Résultat n°11

    Changement de nature de culture. Déclarations

    Date

    1951-1975

    Cote

    541EDT/43

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Changement de nature de culture. Déclarations
  12. Résultat n°12

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1975

    Cote

    541EDT/50

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (A à Z)

    Date

    1958-1974

    Cote

    541EDT/45

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
  14. Résultat n°14

    Impôt sur le revenu des personnes physiques

    Date

    1957-1973

    Cote

    541EDT/55

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques
  15. Résultat n°15

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1891-1972

    Cote

    541EDT/42

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  16. Résultat n°16

    Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale. Création d'un nouveau bureau (1910), délibérations (16 août 1856-23février1862, 14 juin 1911-20 juin 1936), budgets (1896-1972), chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1956-1972), comptes administratifs (1956-1971), élection et nomination des membres (1893-1932), legs pour les enfants indigents (1934), fourniture de pain et de viande (1958-1967)

    Date

    1856-1972

    Cote

    541EDT/113

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale....
  17. Résultat n°17

    Budgets primitifs

    Date

    1841-1972

    Cote

    541EDT/84

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  18. Résultat n°18

    Comptes administratifs

    Date

    1849-1972

    Cote

    541EDT/86

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  19. Résultat n°19

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1851-1972

    Cote

    541EDT/103

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  20. Résultat n°20

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1849-1972

    Cote

    541EDT/85

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  21. Résultat n°21

    Archives et objets mobiliers. Récolement : inventaires

    Date

    1852-1968

    Cote

    541EDT/7

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Administration général de la commune
    • Archives et objets mobiliers. Récolement : inventaires
  22. Résultat n°22

    1951-1968

    Date

    1951-1968

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1968
  23. Résultat n°23

    Registres d'appel journalier

    Date

    1910-1967

    Cote

    541EDT/128

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Archives de l'école publique mixte
    • Registres d'appel journalier
  24. Résultat n°24

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux, tableaux de rectification

    Date

    1920-1964

    Cote

    541EDT/78

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux,...
  25. Résultat n°25

    Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites (1851-1870), référendums (1945-1962), sénatoriales (1884-1962), législatives (1852-1962), cantonales et conseil d'arrondissement (1861-1964)

    Date

    1851-1964

    Cote

    541EDT/74

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites...
  26. Résultat n°26

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux

    Date

    1946-1963

    Cote

    541EDT/80

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
  27. Résultat n°27

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

    Date

    1847-1962

    Cote

    541EDT/101

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
  28. Résultat n°28

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux

    Date

    1947-1962

    Cote

    541EDT/81

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  29. Résultat n°29

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18704

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  30. Résultat n°30

    Emprunt

    Date

    1923-1961

    Cote

    541EDT/95

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Emprunt
  31. Résultat n°31

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1915-1961

    Cote

    541EDT/4

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Administration général de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits
  32. Résultat n°32

    Tableaux de rectification

    Date

    1850-1961

    Cote

    541EDT/72

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  33. Résultat n°33

    1913-1961

    Date

    1913-1961

    Cote

    14T/31/353/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1913-1961
  34. Résultat n°34

    Patentes

    Date

    1866-1960

    Cote

    541EDT/51

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Patentes
  35. Résultat n°35

    Service vicinal : budgets, chapitre additionnel, budgets supplémentaires

    Date

    1872-1959

    Cote

    541EDT/102

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitre additionnel, budgets...
  36. Résultat n°36

    Registres de comptabilité

    Date

    1942-1959

    Cote

    541EDT/90

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
  37. Résultat n°37

    Listes électorales

    Date

    1848-1959

    Cote

    541EDT/71

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  38. Résultat n°38

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation: procès-verbaux

    Date

    1846-1959

    Cote

    541EDT/75

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  39. Résultat n°39

    Employés communaux. Nomination, traitement

    Date

    1872-1959

    Cote

    541EDT/83

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Employés communaux. Nomination, traitement
  40. Résultat n°40

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1946-1958

    Cote

    541EDT/79

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales
  41. Résultat n°41

    Passerelle du Coudray sur la Vie. Réparation : facture

    Date

    1958

    Cote

    541EDT/108

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Passerelle du Coudray sur la Vie. Réparation : facture
  42. Résultat n°42

    Guerre 1939-1945. Sinistrés, enquête sur les dépôts d'armes, réfugiés, commission pour les dommages de guerre

    Date

    1940-1958

    Cote

    541EDT/66

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945. Sinistrés, enquête sur les dépôts...
  43. Résultat n°43
    Heurtevent

    5 medias

    Heurtevent

    Date

    1958

    Cote

    3248W/485

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Heurtevent

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  44. Résultat n°44

    Listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1943-1958

    Cote

    541EDT/56

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Listes des contribuables assujettis à l'impôt
  45. Résultat n°45

    Eglise, presbytère. Travaux

    Date

    1870-1958

    Cote

    541EDT/97

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Bâtiments et biens communaux
    • Eglise, presbytère. Travaux
  46. Résultat n°46

    Etablissements classés (fondoir de suif, abattoirs). Autorisation d'installation, demande de cessation d'activité

    Date

    1946-1957

    Cote

    541EDT/69

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Police-justice-hygiène publique
    • Etablissements classés (fondoir de suif, abattoirs)....
  47. Résultat n°47

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1849-1957

    Cote

    541EDT/76

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  48. Résultat n°48
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    77 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1957

    Cote

    3P/4523

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  49. Résultat n°49

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1956-1957

    Cote

    541EDT/77

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  50. Résultat n°50

    Matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1957

    Cote

    541EDT/41

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties
  51. Résultat n°51
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    33 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1957

    Cote

    3P/4525

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  52. Résultat n°52

    Listes de vote

    Date

    1855-1956

    Cote

    541EDT/73

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Listes de vote
  53. Résultat n°53

    Recrutement : tableaux de recensement des classes

    Date

    1852-1956

    Cote

    541EDT/58

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Affaires militaires
    • Recrutement : tableaux de recensement des classes
  54. Résultat n°54

    Registre de relevé des titres de recettes et d'inscription des mandats

    Date

    1944-1956

    Cote

    541EDT/91

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Registre de relevé des titres de recettes et d'inscription...
  55. Résultat n°55

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1955

    Cote

    541EDT/40

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  56. Résultat n°56

    Listes nominatives (1836-1886, 1931, 1954), états récapitulatifs

    Date

    1836-1954

    Cote

    541EDT/29

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Population-économie-statistique
    • Dénombrement de la population
    • Listes nominatives (1836-1886, 1931, 1954), états récapitulatifs
  57. Résultat n°57

    Statistique agricole : questionnaires (1873-1919), états et bulletins communaux (1943-1951), recensement du bétail (1918), registre des cultures (1902-1908)

    Date

    1873-1951

    Cote

    541EDT/32

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Population-économie-statistique
    • Statistique agricole : questionnaires (1873-1919),...
  58. Résultat n°58

    Mutualité sociale agricole : listes électorales

    Date

    1950

    Cote

    541EDT/82

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Mutualité sociale agricole : listes électorales
  59. Résultat n°59

    1932-1950

    Date

    1932-1950

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1932-1950
  60. Résultat n°60
    1932-1948

    100 medias

    1932-1948

    Date

    1932-1948

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • 1932-1948
  61. Résultat n°61

    Logement et cantonnement des troupes

    Date

    1948

    Cote

    541EDT/60

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Affaires militaires
    • Logement et cantonnement des troupes
  62. Résultat n°62
    1921-1946

    2 lots 38 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Heurtevent
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  63. Résultat n°63

    Listes annuelles d'inscription des élèves

    Date

    1911-1943

    Cote

    541EDT/127

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Archives de l'école publique mixte
    • Listes annuelles d'inscription des élèves
  64. Résultat n°64
    1933-1942

    4 medias

    1933-1942

    Date

    1933-1942

    Cote

    4E/18691

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • Tables décennales
    • 1933-1942
  65. Résultat n°65

    Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...

    Date

    1874-1940

    Cote

    541EDT/61

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Affaires militaires
    • Déclaration, recensement, classement des chevaux, juments...
  66. Résultat n°66

    Journal-livre de détail

    Date

    1939

    Cote

    541EDT/94

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Journal-livre de détail
  67. Résultat n°67

    Grimbosq, Hermanville, Heurtevent

    Date

    1926-1936

    Cote

    97J/57

    • Contexte : 97J - Cabinet d'architecte Eugène Duroy

    • Papiers professionnels
    • Plans
    • Plans roulés
    • Normandie
    • Calvados
    • Grimbosq, Hermanville, Heurtevent

    Producteur :

    Cabinet d'architecture d'Eugène Duroy, rue des chanoines à Caen.

  68. Résultat n°68

    Conduite automobile. Limitation de vitesse : arrêté du maire

    Date

    1935

    Cote

    541EDT/67

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Police-justice-hygiène publique
    • Conduite automobile. Limitation de vitesse : arrêté...
  69. Résultat n°69

    Electrification

    Date

    1926-1932

    Cote

    541EDT/106

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Electrification
  70. Résultat n°70
    1923-1932

    6 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • Tables décennales
    • 1923-1932
  71. Résultat n°71

    1919-1931

    Date

    1919-1931

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1919-1931
  72. Résultat n°72

    Taxe municipale sur les chiens : déclarations (1855-1862), rôles (1877-1905), extrait des délibérations (1928-1931)

    Date

    1855-1931

    Cote

    541EDT/52

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Taxe municipale sur les chiens : déclarations (1855-1862),...
  73. Résultat n°73
    1920-1931

    92 medias

    1920-1931

    Date

    1920-1931

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • 1920-1931
  74. Résultat n°74

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables

    Date

    1907-1925

    Cote

    541EDT/117

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
  75. Résultat n°75

    Assistance aux femmes en couches, primes à la natalité

    Date

    1918-1924

    Cote

    541EDT/121

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance aux femmes en couches, primes à la natalité
  76. Résultat n°76

    Téléphone, boîte aux lettres : correspondance

    Date

    1913-1922

    Cote

    541EDT/57

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Téléphone, boîte aux lettres : correspondance
  77. Résultat n°77

    Cimetière. Concessions

    Date

    1922

    Cote

    541EDT/100

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Bâtiments et biens communaux
    • Cimetière. Concessions
  78. Résultat n°78
    1913-1922

    7 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • Tables décennales
    • 1913-1922
  79. Résultat n°79

    Assistance publique

    Date

    1897-1922

    Cote

    541EDT/119

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance publique
  80. Résultat n°80

    Foire et marchés tenus dans les autres communes. Demandes d'avis

    Date

    1882-1921

    Cote

    541EDT/33

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Population-économie-statistique
    • Foire et marchés tenus dans les autres communes. Demandes...