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284 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Heurtevent

    Date

    2003-2007

    Cote

    14T/16/209

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Heurtevent
  2. Résultat n°2
    1949-2006

    205 medias

    1949-2006

    Date

    1949-2006

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • 1949-2006
  3. Résultat n°3

    Matrices générales

    Date

    1826-2003

    Cote

    541EDT/49

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Matrices générales
  4. Résultat n°4

    Heurtevent

    Date

    2001

    Cote

    126FI/6

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres G à K
    • Heurtevent
  5. Résultat n°5

    Canton de Livarot

    Cote

    2731W/14

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Livarot

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    1969-1989

    Date

    1969-1989

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1969-1989
  7. Résultat n°7

    Canton de Livarot

    Date

    1984-1988

    Cote

    14T/16/481

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Canton de Livarot
  8. Résultat n°8

    1962-1985

    Date

    1962-1985

    Cote

    14T/31/353/2

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1962-1985
  9. Résultat n°9

    Etats de sections des propriétés non bâties (A, B et C)

    Date

    1958-1982

    Cote

    541EDT/44

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Etats de sections des propriétés non bâties (A, B et...
  10. Résultat n°10

    Propriétés bâties : bulletins de centralisation

    Date

    1974-1977

    Cote

    541EDT/46

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Propriétés bâties : bulletins de centralisation
  11. Résultat n°11

    Changement de nature de culture. Déclarations

    Date

    1951-1975

    Cote

    541EDT/43

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Changement de nature de culture. Déclarations
  12. Résultat n°12

    Etats du montant des rôles

    Date

    1851-1975

    Cote

    541EDT/50

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  13. Résultat n°13

    Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (A à Z)

    Date

    1958-1974

    Cote

    541EDT/45

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
  14. Résultat n°14

    Impôt sur le revenu des personnes physiques

    Date

    1957-1973

    Cote

    541EDT/55

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques
  15. Résultat n°15

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1891-1972

    Cote

    541EDT/42

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  16. Résultat n°16

    Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale. Création d'un nouveau bureau (1910), délibérations (16 août 1856-23février1862, 14 juin 1911-20 juin 1936), budgets (1896-1972), chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1956-1972), comptes administratifs (1956-1971), élection et nomination des membres (1893-1932), legs pour les enfants indigents (1934), fourniture de pain et de viande (1958-1967)

    Date

    1856-1972

    Cote

    541EDT/113

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale....
  17. Résultat n°17

    Budgets primitifs

    Date

    1841-1972

    Cote

    541EDT/84

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Budgets primitifs
  18. Résultat n°18

    Comptes administratifs

    Date

    1849-1972

    Cote

    541EDT/86

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  19. Résultat n°19

    Chemins. Construction, entretien

    Date

    1851-1972

    Cote

    541EDT/103

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins. Construction, entretien
  20. Résultat n°20

    Chapitres additionnels, budgets supplémentaires

    Date

    1849-1972

    Cote

    541EDT/85

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Chapitres additionnels, budgets supplémentaires
  21. Résultat n°21

    Archives et objets mobiliers. Récolement : inventaires

    Date

    1852-1968

    Cote

    541EDT/7

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Administration général de la commune
    • Archives et objets mobiliers. Récolement : inventaires
  22. Résultat n°22

    1951-1968

    Date

    1951-1968

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1951-1968
  23. Résultat n°23

    Registres d'appel journalier

    Date

    1910-1967

    Cote

    541EDT/128

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Archives de l'école publique mixte
    • Registres d'appel journalier
  24. Résultat n°24

    Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux, tableaux de rectification

    Date

    1920-1964

    Cote

    541EDT/78

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre d'agriculture : listes électorales, procès-verbaux,...
  25. Résultat n°25

    Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites (1851-1870), référendums (1945-1962), sénatoriales (1884-1962), législatives (1852-1962), cantonales et conseil d'arrondissement (1861-1964)

    Date

    1851-1964

    Cote

    541EDT/74

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Elections politiques : procès-verbaux : plébiscites...
  26. Résultat n°26

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote, procès-verbaux

    Date

    1946-1963

    Cote

    541EDT/80

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes de vote,...
  27. Résultat n°27

    Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...

    Date

    1847-1962

    Cote

    541EDT/101

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Chemins ruraux et vicinaux. Classement, reconnaissance...
  28. Résultat n°28

    Conseil d'administration de la caisse d'allocations familiales et de la caisse primaire de sécurité sociale : procès-verbaux

    Date

    1947-1962

    Cote

    541EDT/81

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Conseil d'administration de la caisse d'allocations...
  29. Résultat n°29

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/18704

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Heurtevent
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  30. Résultat n°30

    Emprunt

    Date

    1923-1961

    Cote

    541EDT/95

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Emprunt
  31. Résultat n°31

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1915-1961

    Cote

    541EDT/4

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Administration général de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits
  32. Résultat n°32

    Tableaux de rectification

    Date

    1850-1961

    Cote

    541EDT/72

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  33. Résultat n°33

    1913-1961

    Date

    1913-1961

    Cote

    14T/31/353/1

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Livarot
    • 1913-1961
  34. Résultat n°34

    Patentes

    Date

    1866-1960

    Cote

    541EDT/51

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Contributions
    • Patentes
  35. Résultat n°35

    Service vicinal : budgets, chapitre additionnel, budgets supplémentaires

    Date

    1872-1959

    Cote

    541EDT/102

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal : budgets, chapitre additionnel, budgets...
  36. Résultat n°36

    Registres de comptabilité

    Date

    1942-1959

    Cote

    541EDT/90

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Finances de la commune
    • Registres de comptabilité
  37. Résultat n°37

    Listes électorales

    Date

    1848-1959

    Cote

    541EDT/71

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Listes électorales
  38. Résultat n°38

    Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint). Nomination, élection, installation: procès-verbaux

    Date

    1846-1959

    Cote

    541EDT/75

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Municipalité (conseillers municipaux, maire, adjoint)....
  39. Résultat n°39

    Employés communaux. Nomination, traitement

    Date

    1872-1959

    Cote

    541EDT/83

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Employés communaux. Nomination, traitement
  40. Résultat n°40

    Chambre des métiers : listes électorales

    Date

    1946-1958

    Cote

    541EDT/79

    • Contexte : Archives communales de Heurtevent

    • Elections-personnel municipal
    • Chambre des métiers : listes électorales