Hubert-Folie (Calvados, France ; jusqu'en 2018)

Résultat n°1
1976-2006

Date

1976-2006

Cote

3394W/588
- Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
- Monuments historiques du Calvados
- Hubert-Folie
- 1976-2006
Producteur :

1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
Résultat n°2

1 media
ZB

Date

1956

Cote

3248W/364
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Plans-minutes du cadastre remembré
- ZB
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°3

1 media
AB bis

Date

1940

Cote

3248W/364
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Plans-minutes du cadastre rénové
- AB bis
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°4

1 media
A1

Date

1940

Cote

3248W/364
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Plans-minutes du cadastre rénové
- A1
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°5

1 media
A1

Date

1940

Cote

3248W/364
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Plans-minutes du cadastre rénové
- A1
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°6

1 media
Tableau d'assemblage

Date

1940

Cote

3248W/364
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Plans-minutes du cadastre rénové
- Tableau d'assemblage
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°7

1 media
AB

Date

1940

Cote

3248W/364
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Plans-minutes du cadastre rénové
- AB
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°8

1 media
A1-A2

Date

1940

Cote

3248W/364
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Plans-minutes du cadastre rénové
- A1-A2
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°9

1 media
ZA

Date

1956

Cote

3248W/364
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Plans-minutes du cadastre remembré
- ZA
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°10
1974-1980

Date

1974-1980

Cote

2829W/1301
- Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
- Matrices sur support papier (1930-1979)
- Registres de la matrice cadastrale par commune
- Hubert-Folie
- Propriétés bâties et non bâties
- 1974-1980
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
Résultat n°11
État de section

Date

1974-1980

Cote

2829W/892
- Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
- Matrices sur support papier (1930-1979)
- Registres de la matrice cadastrale par commune
- Hubert-Folie
- État de section
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
Résultat n°12
1940-1974

Date

1940-1974

Cote

2829W/496
- Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
- Matrices sur support papier (1930-1979)
- Registres de la matrice cadastrale par commune
- Hubert-Folie
- Propriétés bâties et non bâties
- 1940-1974
Producteur :

Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
Résultat n°13
AB

Date

1958

Cote

2803W/1596
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre rénové
- AB
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°14
Z

Date

1955

Cote

2803W/1595
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre remembré
- Z
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°15
A

Date

1940

Cote

2803W/1594
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre rénové
- A
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°16
Tableau d'assemblage

Date

1940

Cote

2803W/1593
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre rénové
- Tableau d'assemblage
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°17
n° 118 à 121

Date

1860-1868

Cote

2753W/36
- Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
- n° 118 à 121
Producteur :

Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées
Résultat n°18

2 lots 47 medias
Canton de Bourguébus

Cote

2731W/3
- Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
- Voies communales
- Canton de Bourguébus
Producteur :

Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
Résultat n°19
AB

Date

1958

Cote

2545W/1735
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre rénové
- AB
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°20
Tableau d'assemblage

Date

1940-1949

Cote

2545W/1734
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre rénové
- Tableau d'assemblage
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°21
A1

Date

1940-1949

Cote

2545W/1733
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre rénové
- A1
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°22
A2

Date

1940-1949

Cote

2545W/1732
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre rénové
- A2
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°23
Tableau d'assemblage

Date

1940

Cote

2545W/57
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre rénové
- Tableau d'assemblage
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°24

8 medias
Mézidon

Cote

2228W/30
- Contexte : Photographies aériennes du Calvados
- Mézidon-Canon, Beaumont et alentours
- Campagne de prises de vues de 1955
- Mézidon
Producteur :

Direction départementale de l'Équipement
Résultat n°25

7 lots 81 medias
Vues aériennes de Caen et ses alentours en 1966

Date

1966

Cote

2228W/1/1
- Contexte : Photographies aériennes du Calvados
- Caen
- Vues aériennes de Caen et ses alentours en 1966
Producteur :

Direction départementale de l'Équipement
Résultat n°26
BOB-PRI

Date

1947-1960

Cote

1545W/761
- Contexte : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
- Hubert-Folie
- Îlot Hubert-Folie
- BOB-PRI
Résultat n°27
AB

Date

1958-1966

Cote

1390W/18/1586
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre rénové
- AB
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°28
Z unique

Date

1955-1984

Cote

1390W/18/1585
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre remembré
- Z unique
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°29
A unique

Date

1940-1984

Cote

1390W/18/1584
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre rénové
- A unique
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°30
Tableau d'assemblage

Date

1940-1984

Cote

1390W/18/1583
- Contexte : Plans du cadastre rénové
- Communes : H
- Hubert-Folie
- Cadastre rénové
- Tableau d'assemblage
Producteur :

Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
Résultat n°31
1934

Date

1934

Cote

1076W/117
- Contexte : Dossiers de travaux dans les monuments historiques...
- Monuments historiques du Calvados
- Hubert-Folie
- 1934
Producteur :

1076W : Préfecture du Calvados, service des affaires culturelles
740W, 2560W, 3093W, 3394W : Direction Régionale des Affaires Culturelles de Basse-Normandie
Résultat n°32
Hubert-Folie

Cote

1074W/710
- Contexte : Baraquements provisoires
- Fichier des baraquements provisoires
- Hubert-Folie
Producteur :

Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
Résultat n°33
Hubert-Folie

Cote

1074W/669
- Contexte : Baraquements provisoires
- Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
- Hubert-Folie
Producteur :

Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
Résultat n°34
Dossiers 4315BP, 4738BP

Cote

926W/319
- Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
- Hubert-Folie
- Dossiers 4315BP, 4738BP
Résultat n°35
Dossier 2447BP

Cote

926W/318
- Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
- Hubert-Folie
- Dossier 2447BP
Résultat n°36
Dossier 1060RIC

Cote

923W/814
- Contexte : 923W - Dossiers de dommages de guerre industriels et...
- Hubert-Folie
- Dossier 1060RIC
Résultat n°37
Houlgate, Hubert-Folie, Huppain.

Cote

922W/80
- Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
- Fichier géographique
- Houlgate, Hubert-Folie, Huppain.
Résultat n°38
Hubert-Folie

Date

1948-1950

Cote

810W/35989
- Contexte : Plans d'aménagement et de reconstruction (P.A.R.)
- Hubert-Folie
Producteur :

Préfecture du Calvados, Secrétarait général, Section Urbanisme et Action économique (810W)
Direction départementale de l'Equipement (1494W)
Résultat n°39
Identification des propriétaires, documents définitifs, pièces techniques, plans d'enquêtes

Date

1945-1953

Cote

652W/8100
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Hubert-Folie
- Identification des propriétaires, documents définitifs,...
Résultat n°40
Notifications propriétaires, dossiers administratifs

Date

1945-1953

Cote

652W/8099
- Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
- Hubert-Folie
- Notifications propriétaires, dossiers administratifs

Résultats de la recherche

1976-2006

Date

Cote

Producteur :

ZB

Date

Cote

Producteur :

AB bis

Date

Cote

Producteur :

A1

Date

Cote

Producteur :

A1

Date

Cote

Producteur :

Tableau d'assemblage

Date

Cote

Producteur :

AB

Date

Cote

Producteur :

A1-A2

Date

Cote

Producteur :

ZA

Date

Cote

Producteur :

1974-1980

Date

Cote

Producteur :

État de section

Date

Cote

Producteur :

1940-1974

Date

Cote

Producteur :

AB

Date

Cote

Producteur :

Z

Date

Cote

Producteur :

A

Date

Cote

Producteur :

Tableau d'assemblage

Date

Cote

Producteur :

n° 118 à 121

Date

Cote

Producteur :

Canton de Bourguébus

Cote

Producteur :

AB

Date

Cote

Producteur :

Tableau d'assemblage

Date

Cote

Producteur :