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Résultats de la recherche

  • 1

    Communauté de communes du Val de Seulles

    Date

    2003-2005

    Cote

    14T/16/334

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Val de Seulles
  • 2

    Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

    Date

    1980-1995

    Cote

    14T/16/431

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles
  • 3

    Notifications propriétaires

    Date

    1993

    Cote

    2810W/44 - 2810W/45

    • Contexte : Remembrement rural : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu-Norrey...
    • Notifications propriétaires
  • 4

    Dossiers administratifs

    Date

    1993

    Cote

    2810W/41 - 2810W/43

    • Contexte : Remembrement rural : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu-Norrey...
    • Dossiers administratifs
  • 5

    Plans d'enquêtes

    Date

    1993

    Cote

    2810W/46 - 2810W/49

    • Contexte : Remembrement rural : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu-Norrey...
    • Plans d'enquêtes
  • 6
    Juvigny-sur-Seulles

    5 medias

    Juvigny-sur-Seulles

    Date

    1934 - 1992

    Cote

    3248W/363

    • Contexte : Cadastre rénové : plans minutes de conservation

    • Juvigny-sur-Seulles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  • 7

    Etats de sections

    Date

    1934-1988

    Cote

    345EDT/16

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Cadastre
    • Etats de sections

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  • 8

    1972-1982

    Date

    1972-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Juvigny-sur-Seulles (Juvigny)
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1972-1982
  • 9

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18689

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Juvigny-sur-Seulles (Juvigny)
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  • 10

    Extraits de délibérations (14 mars 1957-28 mars 1975)

    Date

    1957-1975

    Cote

    345EDT/18

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Administration générale
    • Extraits de délibérations (14 mars 1957-28 mars 1975)

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  • 11

    Voirie. Chemins vicinaux : tableau de classement, entretien, budget

    Date

    1845-1974

    Cote

    345EDT/6

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Voirie. Chemins vicinaux : tableau de classement, entretien,...

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  • 12

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1934-1974

    Cote

    345EDT/17

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  • 13

    Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale, secours et prévoyance

    Date

    1867-1974

    Cote

    345EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale, secours...

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  • 14

    Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs

    Date

    1943-1974

    Cote

    345EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Finances
    • Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  • 15

    1967-1974

    Date

    1967-1974

    Cote

    345EDT/22

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Finances
    • Registres de comptabilité
    • 1967-1974

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  • 16

    Instruction publique

    Date

    1886-1973

    Cote

    345EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Instruction publique

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  • 17

    Contributions

    Date

    1944-1973

    Cote

    345EDT/18

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Contributions

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  • 18

    Factures à en-tête

    Date

    1948-1972

    Cote

    345EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Finances
    • Factures à en-tête

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  • 19

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18685

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Juvigny-sur-Seulles (Juvigny)
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  • 20

    1963-1971

    Date

    1963-1971

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Juvigny-sur-Seulles (Juvigny)
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1971