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134 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Val de Seulles

    Date

    2003-2005

    Cote

    14T/16/334

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Val de Seulles
  2. Résultat n°2

    Juvigny-sur-Seulles

    Date

    2001

    Cote

    126FI/7

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres G à K
    • Juvigny-sur-Seulles
  3. Résultat n°3
    Canton de Tilly-sur-Seulles

    2 lots 49 medias

    Canton de Tilly-sur-Seulles

    Cote

    2731W/19

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Tilly-sur-Seulles

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  4. Résultat n°4

    Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles

    Date

    1980-1995

    Cote

    14T/16/431

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes Creully Tilly-sur-Seulles
  5. Résultat n°5

    Notifications propriétaires

    Date

    1993

    Cote

    2810W/44 - 2810W/45

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Notifications propriétaires
  6. Résultat n°6

    Dossiers administratifs

    Date

    1993

    Cote

    2810W/41 - 2810W/43

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Dossiers administratifs
  7. Résultat n°7

    Plans d'enquêtes

    Date

    1993

    Cote

    2810W/46 - 2810W/49

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Plans d'enquêtes
  8. Résultat n°8

    Procès-verbaux

    Date

    1993

    Cote

    3170W/63

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Cheux - Tessel extension Le Mesnil-Patry - Saint-Manvieu...
    • Procès-verbaux
  9. Résultat n°9
    Juvigny-sur-Seulles

    5 medias

    Juvigny-sur-Seulles

    Date

    1934 - 1992

    Cote

    3248W/363

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Juvigny-sur-Seulles

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  10. Résultat n°10
    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    3 medias

    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    Date

    1989

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • Le Bessin
    • 3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et...
  11. Résultat n°11
    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    3 medias

    3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et ses environs

    Date

    1989

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Le Bessin
    • 3 - La Vallée de la Seulles : Tilly-sur-Seulles et...
  12. Résultat n°12

    Etats de sections

    Date

    1934-1988

    Cote

    345EDT/16

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Cadastre
    • Etats de sections

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  13. Résultat n°13

    1972-1982

    Date

    1972-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Juvigny-sur-Seulles (Juvigny)
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1972-1982
  14. Résultat n°14

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/18689

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Juvigny-sur-Seulles (Juvigny)
    • Tables décennales
    • 1973-1982
  15. Résultat n°15

    Juvigny-sur-Seulles

    Cote

    1074W/711

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Juvigny-sur-Seulles

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  16. Résultat n°16

    Juvigny-sur-Seulles

    Cote

    1074W/671

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Acquisition ou réquisition de terrains pour baraquements...
    • Juvigny-sur-Seulles

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  17. Résultat n°17

    Extraits de délibérations (14 mars 1957-28 mars 1975)

    Date

    1957-1975

    Cote

    345EDT/18

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Administration générale
    • Extraits de délibérations (14 mars 1957-28 mars 1975)

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  18. Résultat n°18

    Voirie. Chemins vicinaux : tableau de classement, entretien, budget

    Date

    1845-1974

    Cote

    345EDT/6

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Voirie. Chemins vicinaux : tableau de classement, entretien,...

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1934-1974

    Cote

    345EDT/17

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.

  20. Résultat n°20

    Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale, secours et prévoyance

    Date

    1867-1974

    Cote

    345EDT/19

    • Contexte : Archives communales de Juvigny-sur Seulles

    • Bureau de bienfaisance, puis d'aide sociale, secours...

    Producteur :

    Mairie de Juvigny-sur-Seulles.