Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    B1

    1 media

    B1

    Date

    1961

    Cote

    3248W/732

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1961

    Cote

    3248W/732

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1961

    Cote

    3248W/732

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    D

    1 media

    D

    Date

    1961

    Cote

    3248W/732

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    B2

    1 media

    B2

    Date

    1961

    Cote

    3248W/732

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/349

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Lénault
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  7. Résultat n°7

    1974-1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    2826W/256

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Lénault
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    1966-1974

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/61

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Lénault
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    D unique

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1584

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Cadastre rénové
    • D unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    C2

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1583

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    C1

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1582

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    B2

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1581

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Cadastre rénové
    • B2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    B1

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1580

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Cadastre rénové
    • B1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    A unique

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1579

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Cadastre rénové
    • A unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15

    Tableau d'assemblage

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1578

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : L
    • Lénault
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    n° 107 à 112

    Date

    1853-1901

    Cote

    2753W/34

    • Contexte : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans...
    • n° 107 à 112

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement, ponts et chaussées

  17. Résultat n°17
    Canton de Condé-sur-Noireau

    2 lots 35 medias

    Canton de Condé-sur-Noireau

    Cote

    2731W/7

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton de Condé-sur-Noireau

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  18. Résultat n°18

    Lénault

    Cote

    1074W/711

    • Contexte : Baraquements provisoires
    • Fichier des baraquements provisoires
    • Lénault

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  19. Résultat n°19

    Dossiers 1255BP, 1256BP, 1257BP

    Cote

    926W/343

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Lénault
    • Dossiers 1255BP, 1256BP, 1257BP
  20. Résultat n°20

    Dossier 561BP

    Cote

    926W/342

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Lénault
    • Dossier 561BP