Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1962

    Cote

    3248W/506

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    D

    1 media

    D

    Date

    1962

    Cote

    3248W/506

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    C

    1 media

    C

    Date

    1962

    Cote

    3248W/506

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1962

    Cote

    3248W/506

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    B

    1 media

    B

    Date

    1962

    Cote

    3248W/506

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1962

    Cote

    3248W/506

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    D

    Date

    1962

    Cote

    2804W/173

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre rénové
    • D

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    C

    Date

    1962

    Cote

    2804W/172

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    B

    Date

    1824

    Cote

    2804W/171

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre napoléonien
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    A2

    Date

    1824

    Cote

    2804W/170

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre napoléonien
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    A1

    Date

    1824

    Cote

    2804W/169

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre napoléonien
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    Tableau d'assemblage

    Date

    1962

    Cote

    2804W/168

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    Canton d'Orbec

    2 lots 46 medias

    Canton d'Orbec

    Cote

    2731W/15

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...
    • Voies communales
    • Canton d'Orbec

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  14. Résultat n°14

    Propriété bâties (matrices grises)

    Date

    1962-1974

    Cote

    2154W/21

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • La Chapelle-Yvon
    • Propriété bâties (matrices grises)

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    D unique

    Date

    1962-1982

    Cote

    1143W/6/210

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre rénové
    • D unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    C unique

    Date

    1962-1982

    Cote

    1143W/6/209

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre rénové
    • C unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17

    B unique

    Date

    1962

    Cote

    1143W/6/208

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre rénové
    • B unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    A2

    Date

    1962

    Cote

    1143W/6/207

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    A1

    Date

    1962

    Cote

    1143W/6/206

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    Tableau d'assemblage

    Date

    1962-1982

    Cote

    1143W/6/205

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : C
    • Chapelle-Yvon (La)
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.