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  1. Résultat n°1

    Route nationale n°180

    Date

    1852

    Cote

    3413W/18

    • Contexte : Plans d'alignement : inventaire méthodique
    • La Rivière-Saint-Sauveur
    • Route nationale n°180

    Producteur :

    Aministration des Ponts et Chaussés

  2. Résultat n°2
    AD

    1 media

    AD

    Date

    1968

    Cote

    3248W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    AH

    1 media

    AH

    Date

    1968

    Cote

    3248W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1968

    Cote

    3248W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    B

    1 media

    B

    Date

    1968

    Cote

    3248W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1968

    Cote

    3248W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1968

    Cote

    3248W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    AL

    1 media

    AL

    Date

    1968

    Cote

    3248W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    C

    1 media

    C

    Date

    1968

    Cote

    3248W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • C

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    AK

    1 media

    AK

    Date

    1968

    Cote

    3248W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    AI

    1 media

    AI

    Date

    1968

    Cote

    3248W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    AE

    1 media

    AE

    Date

    1968

    Cote

    3248W/389

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • AE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13

    Rivière-Saint-Sauveur (La)

    Cote

    3144W/22

    • Contexte : Editions ultérieures du cadastre napoléonien - Série…
    • Commune : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)

    Producteur :

    Direction départementale des Services Fiscaux

  14. Résultat n°14

    Propriétaires de N à Z et comptes supprimés

    Date

    1968-1974

    Cote

    2835W/107

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • La Rivière-Saint-Sauveur
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • Propriétaires de N à Z et comptes supprimés

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  15. Résultat n°15

    Propriétaires de H à M

    Date

    1968-1974

    Cote

    2835W/106

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • La Rivière-Saint-Sauveur
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • Propriétaires de H à M

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  16. Résultat n°16

    Renseignement généraux et propriétaires de A à G

    Date

    1968-1974

    Cote

    2835W/105

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • La Rivière-Saint-Sauveur
    • Propriété bâties (matrices grises)
    • Renseignement généraux et propriétaires de A à G

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    AL

    Date

    1968

    Cote

    2805W/514

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Cadastre rénové
    • AL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18

    AK

    Date

    1968

    Cote

    2805W/513

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Cadastre rénové
    • AK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19

    AI

    Date

    1968

    Cote

    2805W/512

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Cadastre rénové
    • AI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20

    AH

    Date

    1968

    Cote

    2805W/511

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : R
    • Rivière-Saint-Sauveur (La)
    • Cadastre rénové
    • AH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.