La Rivière-Saint-Sauveur
Date
1995-2026
Cote
14T/16/135
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- La Rivière-Saint-Sauveur
1995-2026
14T/16/135
2003-2010
14T/16/210
2001
126FI/10
1901-2000
665EDT/33
2731W/12
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
mardi 22 octobre 1996
2AV/151
Produit par le Département du Calvados
1966-1995
1910-1993
14T/31/324
1983-1991
4E/18616
1808-1984
1390W/26/2332
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1968-1984
1390W/26/2331
Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.
1979-1982
4E/18615
144J/65
Anne d'Ornano, donatrice du fonds et Michel d'Ornano.
144J/66
Anne d'Ornano, donatrice du fonds et Michel d'Ornano.
1952-1979
665EDT/32/12
1971-1978
4E/18615
1968-1974
2835W/107
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1968-1974
2835W/106
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1968-1974
2835W/105
Direction départementale des services fiscaux du Calvados.
1947-1973
665EDT/21/10
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.