Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
Date
2002-2012
Cote
14T/16/170
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes du Pays de Condé et de la Druance
2002-2012
14T/16/170
1973-2009
14T/31/121/2
2001
126FI/13
2731W/18
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1979-1989
2525W/42
1979-1989
2525W/41
1979-1989
2525W/39
1979-1989
2525W/40
1979-1989
2525W/43 - 2525W/44
1934 - 1988
3248W/203
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1984
3170W/22
Vers 1980
Vers 1980
1074W/716
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1908-1976
304EDT/4/1
Mairie de La Villette.
1963-1972
4E/18687
1905-1972
14T/31/121/1
1909-1966
304EDT/5/2
Mairie de La Villette.
1927-1966
304EDT/5/3
Mairie de La Villette.
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