Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bény-Bocage, centre médico-social

    Date

    2001- 2002

    Cote

    3416W/98

    • Contexte : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine du...
    • Bény-Bocage, centre médico-social

    Producteur :

    Conseil général du Calvados, service des constructions publiques.
    Conseil général du calvados, Direction des Affaires économiques et communales, Service des constructions scolaires.
    Conseil départemental du Calvados, Direction générale adjointe Finances et moyens, service achats publics et bâtiments.
    Conseil départemental du Calvados, Direrction générale adjointe Aménagement et environnement, service aménagement foncier.

  2. Résultat n°2
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1967

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1967

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    ZH

    1 media

    ZH

    Date

    1987

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1975

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    ZN

    1 media

    ZN

    Date

    1987

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7
    ZM

    1 media

    ZM

    Date

    1987

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1967

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9
    ZK

    1 media

    ZK

    Date

    1987

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10
    C2

    1 media

    C2

    Date

    1967

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    C1

    1 media

    C1

    Date

    1967

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • C1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    ZI

    1 media

    ZI

    Date

    1987

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    AB

    1 media

    AB

    Date

    1967

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1987

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    ZD

    1 media

    ZD

    Date

    1987

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1975

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  17. Résultat n°17
    AC

    1 media

    AC

    Date

    1967

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  18. Résultat n°18
    B

    1 media

    B

    Date

    1967

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre rénové
    • B

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  19. Résultat n°19
    ZL

    1 media

    ZL

    Date

    1987

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  20. Résultat n°20
    ZE

    1 media

    ZE

    Date

    1987

    Cote

    3248W/463

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Plans-minutes du cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux

    Date

    1998

    Cote

    3170W/85

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Procès-verbaux
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux

    Date

    1988

    Cote

    3170W/35

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Le Bény-Bocage
    • Procès-verbaux
  23. Résultat n°23

    Procès-verbaux de remembrement

    Date

    1997

    Cote

    3066W/217

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Carville extension Le Bény-bocage
    • Procès-verbaux de remembrement
  24. Résultat n°24

    Dossiers administratifs et techniques

    Date

    1987-1998

    Cote

    3066W/147

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique
    • Le Bény-Bocage
    • Dossiers administratifs et techniques
  25. Résultat n°25

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/336

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Bény-Bocage
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  26. Résultat n°26

    1975-1979

    Date

    1975-1979

    Cote

    2826W/221

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Bény-Bocage
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1975-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  27. Résultat n°27

    Propriétés bâties

    Date

    1974-1978

    Cote

    2826W/216/2

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Bény-Bocage
    • Propriétés bâties

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  28. Résultat n°28

    1974-1980

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/216

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Bény-Bocage
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1980

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  29. Résultat n°29

    Propriétaires de M à Z

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/9

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Bény-Bocage
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Propriétaires de M à Z

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  30. Résultat n°30

    Propriétaires de A à L

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/8

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Bény-Bocage
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974
    • Propriétaires de A à L

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  31. Résultat n°31

    ZN

    Date

    1990

    Cote

    2801W/1181

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZN

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  32. Résultat n°32

    ZM

    Date

    1990

    Cote

    2801W/1180

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZM

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  33. Résultat n°33

    ZL

    Date

    1990

    Cote

    2801W/1179

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZL

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  34. Résultat n°34

    ZK

    Date

    1990

    Cote

    2801W/1178

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZK

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  35. Résultat n°35

    ZI

    Date

    1990

    Cote

    2801W/1177

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZI

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  36. Résultat n°36

    ZH

    Date

    1990

    Cote

    2801W/1176

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZH

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  37. Résultat n°37

    ZE

    Date

    1990

    Cote

    2801W/1175

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZE

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  38. Résultat n°38

    ZD

    Date

    1990

    Cote

    2801W/1174

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZD

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  39. Résultat n°39

    ZC

    Date

    1990

    Cote

    2801W/1173

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  40. Résultat n°40

    AC

    Date

    1990

    Cote

    2801W/1172

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : B
    • Bény-Bocage (Le)
    • Cadastre rénové
    • AC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.