Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
Date
2017
Cote
14T/16/485
-
Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
- Communauté de communes Cingal-Suisse-normande
2017
14T/16/485
BH/8/18379/2
2002-2012
14T/16/390
2001
126FI/2
2731W/4
Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.
1994
14T/16/155
1074W/704
Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture
1963-1972
4E/18683
1962-1968
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1953-1962
4E/10139
1962
466EDT/7/3
1876-1956
1943-1952
4E/10137
1934 - 1952
3248W/233
Direction départementales des finances publiques, services du cadastre
1950-1952
652W/8015
1950-1952
652W/8016
1921-1946
Sous-série 6M : archives préfectorales
763W : versements de l'INSEE
Série EDT : dépôt des archives communales
1946
31Fi/33; 1Fi/1355
Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme (MRU) ou ministère de la Reconstruction et du Logement ou bien du ministère de l'Équipement.
1944-1945
130FI/9
1931-1944
4E/11090
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