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260 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Communauté de communes du Pays de Falaise

    Date

    1993-2022

    Cote

    14T/16/190

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Communauté de communes du Pays de Falaise
  2. Résultat n°2

    Le Détroit

    Date

    2001-2009

    Cote

    14T/16/183

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux

    • Le Détroit
  3. Résultat n°3

    Détroit (le)

    Date

    2001

    Cote

    126FI/4

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre

    • Communes commençant par les lettres C et D
    • Détroit (le)
  4. Résultat n°4
    Canton de Falaise Nord

    25 medias

    Canton de Falaise Nord

    Cote

    2731W/11

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),...

    • Voies communales
    • Canton de Falaise Nord

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  5. Résultat n°5

    Dossiers administratifs

    Date

    1991

    Cote

    2810W/50

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs
  6. Résultat n°6

    Plans d'enquêtes, notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/55

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes, notifications propriétaires
  7. Résultat n°7
    Le Détroit

    10 medias

    Le Détroit

    Date

    1964 - 1991

    Cote

    3248W/657

    • Contexte : 3248W - Cadastre rénové : plans numérisés

    • Le Détroit

    Producteur :

    Direction départementales des finances publiques, services du cadastre

  8. Résultat n°8

    Notifications propriétaires

    Date

    1991

    Cote

    2810W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Notifications propriétaires
  9. Résultat n°9

    Plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/52 - 2810W/54

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Plans d'enquêtes
  10. Résultat n°10

    Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

    Date

    1991

    Cote

    2810W/51

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Dossiers administratifs, plans d'enquêtes
  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux

    Date

    1991

    Cote

    3170W/56

    • Contexte : Remembrement agricole : inventaire méthodique

    • Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension...
    • Procès-verbaux
  12. Résultat n°12
    1955-1989

    96 medias

    1955-1989

    Date

    1955-1989

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Le Détroit
    • 1955-1989
  13. Résultat n°13

    20 - Le Pays d'Houlme : Le barrage de Rabodanges

    Date

    1987

    • Contexte : Cartes de l'Institut Géographique National (IGN)

    • Cartes topographiques / géographiques de l'Institut...
    • Cartes IGN
    • Cartes IGN
    • 20 - Le Pays d'Houlme : Le barrage de Rabodanges
  14. Résultat n°14

    20 - Le Pays d'Houlme : Le barrage de Rabodanges

    Date

    1987

    • Contexte : Cartes géographiques et topographiques du Calvados

    • Cartes IGN
    • 20 - Le Pays d'Houlme : Le barrage de Rabodanges
  15. Résultat n°15

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Détroit
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  16. Résultat n°16

    Tableaux de recensement

    Date

    1855-1979

    Cote

    91EDT/14/1

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Affaires militaires
    • Tableaux de recensement
  17. Résultat n°17

    Détroit (Le)

    Cote

    1074W/709

    • Contexte : Baraquements provisoires

    • Fichier des baraquements provisoires
    • Détroit (Le)

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE) ; Préfecture

  18. Résultat n°18

    Matrices générales

    Date

    1929-1976

    Cote

    91EDT/13

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Contributions
    • Matrices générales
  19. Résultat n°19

    Comptes administratifs

    Date

    1895-1975

    Cote

    91EDT/20/2

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Finances de la commune
    • Comptes administratifs
  20. Résultat n°20

    Matrice cadastrale des propriétés foncières

    Date

    1964-1975

    Cote

    91EDT/11/1

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés foncières
  21. Résultat n°21

    Bureau d'aide sociale : budgets, comptes administratifs

    Date

    1952-1974

    Cote

    91EDT/22/15

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Assistance et prévoyance
    • Bureau d'aide sociale : budgets, comptes administratifs
  22. Résultat n°22

    1953-1974

    Date

    1953-1974

    Cote

    91EDT/20/1

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Finances de la commune
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1953-1974
  23. Résultat n°23

    Correspondance

    Date

    1963-1972

    Cote

    91EDT/2/1

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Administration générale de la commune
    • Correspondance
  24. Résultat n°24

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Détroit
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1963-1972
  25. Résultat n°25

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    4E/18684

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Détroit
    • Tables décennales
    • 1963-1972
  26. Résultat n°26

    Transport de corps

    Date

    1891-1970

    Cote

    91EDT/15/8

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Police-justice-hygiène publique
    • Transport de corps
  27. Résultat n°27

    Tableaux de rectification

    Date

    1868-1969

    Cote

    91EDT/16/2

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Tableaux de rectification
  28. Résultat n°28

    Vaccinations : listes

    Date

    1911-1968

    Cote

    91EDT/15/12

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Police-justice-hygiène publique
    • Vaccinations : listes
  29. Résultat n°29

    1954, 1962, 1968

    Date

    1954-1968

    • Contexte : Recensements de population

    • Le Détroit
    • 1954, 1962, 1968

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  30. Résultat n°30

    Le Détroit

    Date

    1933-1968

    Cote

    4T/287

    • Contexte : Sous-série 4T - archives des écoles communales

    • Le Détroit

    Producteur :

    Archives des écoles primaires versées avec les divers fonds communaux ; trouvées dispersées, elles ont été regroupées en sous-série 4T au début des années 1990. Une seconde vague de classements, en 2020-2021, a permis de compléter ce fonds des archives scolaires collectées jusqu'en 2012 en communes, restées pour la plupart non inventoriées, voire non cotées depuis leur entrée aux Archives départementales.
    Depuis 2012, les archives des écoles primaires sont cotées dans les fonds des archives communales correspondantes.

  31. Résultat n°31

    Législatives (1865-1968)

    Date

    1865-1968

    Cote

    91EDT/17/4

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Législatives (1865-1968)
  32. Résultat n°32

    Représentants du personnel à la commission paritaire intercommunale : liste électorale

    Date

    1967

    Cote

    91EDT/18/8

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Représentants du personnel à la commission paritaire...
  33. Résultat n°33

    Conseil général et conseil d'arrondissement (1858-1967)

    Date

    1858-1967

    Cote

    91EDT/17/5

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Conseil général et conseil d'arrondissement (1858-1967)
  34. Résultat n°34

    Pièces annexes de l'état civil

    Date

    1824-1967

    Cote

    91EDT/7/3

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Etat civil
    • Pièces annexes de l'état civil
  35. Résultat n°35

    Listes électorales

    Date

    1865-1967

    Cote

    91EDT/16/1

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Listes électorales
  36. Résultat n°36

    Centre régional de la propriété forestière : liste électorale

    Date

    1966

    Cote

    91EDT/18/7

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Centre régional de la propriété forestière : liste...
  37. Résultat n°37

    Déclarations de constructions nouvelles

    Date

    1891-1965

    Cote

    91EDT/11/2

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Contributions
    • Déclarations de constructions nouvelles
  38. Résultat n°38

    Présidentielles (1965)

    Date

    1965

    Cote

    91EDT/17/2

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965)
  39. Résultat n°39

    Municipales (1845-1965)

    Date

    1845-1965

    Cote

    91EDT/17/6

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Municipales (1845-1965)
  40. Résultat n°40

    Délibérations du conseil municipal : extraits

    Date

    1886-1964

    Cote

    91EDT/1/6

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal : extraits
  41. Résultat n°41
    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    134 medias

    matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1963

    Cote

    3P/3736

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Détroit
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés non bâties
  42. Résultat n°42

    1911-1963

    Date

    1911-1963

    Cote

    91EDT/10/2

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties
    • 1911-1963
  43. Résultat n°43
    matrice cadastrale des propriétés bâties

    28 medias

    matrice cadastrale des propriétés bâties

    Date

    1911-1963

    Cote

    3P/3738

    • Contexte : Cadastre (communes de E à Le Me)

    • Le Détroit
    • matrice cadastrale
    • matrice cadastrale des propriétés bâties
  44. Résultat n°44

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Détroit
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1953-1962
  45. Résultat n°45

    Référendums (1945-1962)

    Date

    1945-1962

    Cote

    91EDT/17/1

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Référendums (1945-1962)
  46. Résultat n°46

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4E/10139

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Détroit
    • Tables décennales
    • 1953-1962
  47. Résultat n°47

    Conseils d'administration de la mutualité sociale agricole : listes électorales

    Date

    1950-1962

    Cote

    91EDT/18/6

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Conseils d'administration de la mutualité sociale agricole...
  48. Résultat n°48

    Sénatoriales (1894-1962)

    Date

    1894-1962

    Cote

    91EDT/17/3

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Sénatoriales (1894-1962)
  49. Résultat n°49

    Petite voirie. Construction, entretien..

    Date

    1865-1961

    Cote

    91EDT/21/6

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Petite voirie. Construction, entretien..
  50. Résultat n°50

    Dommages de guerre

    Date

    1946-1958

    Cote

    91EDT/23/5

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Urbanisme
    • Dommages de guerre
  51. Résultat n°51

    Budgets (1872-1958)

    Date

    1872-1958

    Cote

    91EDT/21/2

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal
    • Budgets (1872-1958)
  52. Résultat n°52

    Caisse départementale scolaire : subventions

    Date

    1953-1958

    Cote

    91EDT/23/3

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Instruction primaire
    • Caisse départementale scolaire : subventions
  53. Résultat n°53

    Permis de chasse

    Date

    1955-1958

    Cote

    91EDT/15/9

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Police-justice-hygiène publique
    • Permis de chasse
  54. Résultat n°54

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties

    Date

    1913-1958

    Cote

    91EDT/10/1

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Contributions
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties
  55. Résultat n°55

    Assistance médicale gratuite : délibérations, listes, règlement de dépenses

    Date

    1899-1958

    Cote

    91EDT/22/10

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Assistance et prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : délibérations, listes,...
  56. Résultat n°56

    Novembre 1898-août 1955

    Date

    1898-1955

    Cote

    91EDT/1/5

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Administration générale de la commune
    • Délibérations du conseil municipal
    • Novembre 1898-août 1955
  57. Résultat n°57
    1809-1955

    543 medias

    1809-1955

    Date

    1809-1955

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)

    • Le Détroit
    • 1809-1955
  58. Résultat n°58

    Etats communaux, bulletins de déclaration (1941-1954)

    Date

    1941-1954

    Cote

    91EDT/8/7

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Population-économie-statistiques
    • Statistique agricole
    • Etats communaux, bulletins de déclaration (1941-1954)
  59. Résultat n°59

    Livrets de famille (Leroy, Bisson)

    Date

    1937-1952

    Cote

    91EDT/23/4

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Divers
    • Livrets de famille (Leroy, Bisson)
  60. Résultat n°60

    Registres de culture (1902-1952), déclarations de superficies cultivées (1926-1948)

    Date

    1902-1952

    Cote

    91EDT/8/6

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Population-économie-statistiques
    • Statistique agricole
    • Registres de culture (1902-1952), déclarations de superficies...
  61. Résultat n°61

    1860-1952

    Date

    1860-1952

    Cote

    91EDT/19

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Finances de la commune
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1860-1952
  62. Résultat n°62

    1943-1952

    Date

    1943-1952

    Cote

    4E/10137

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Détroit
    • Tables décennales
    • 1943-1952
  63. Résultat n°63

    Etats du montant des rôles

    Date

    1857-1952

    Cote

    91EDT/11/6

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Contributions
    • Etats du montant des rôles
  64. Résultat n°64

    1944-1952

    Date

    1944-1952

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)

    • Le Détroit
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1944-1952
  65. Résultat n°65

    Tribunaux de commerce : listes électorales

    Date

    1881-1950

    Cote

    91EDT/18/1

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Tribunaux de commerce : listes électorales
  66. Résultat n°66

    Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, tableaux de rectification, listes de vote, procès-verbaux

    Date

    1946-1950

    Cote

    91EDT/18/5

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,...
  67. Résultat n°67

    Chambre de commerce : listes électorales

    Date

    1908-1950

    Cote

    91EDT/17/7

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Chambre de commerce : listes électorales
  68. Résultat n°68

    Impôt sur le revenu des personnes physiques

    Date

    1949

    Cote

    91EDT/12/4

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Contributions
    • Impôt sur le revenu des personnes physiques
  69. Résultat n°69

    Patentes

    Date

    1873-1949

    Cote

    91EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Contributions
    • Patentes
  70. Résultat n°70

    Liste des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1949

    Cote

    91EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Contributions
    • Liste des contribuables assujettis à l'impôt
  71. Résultat n°71

    Réquisitions, ravitaillement

    Date

    1940-1948

    Cote

    91EDT/15/4

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Réquisitions, ravitaillement
  72. Résultat n°72

    Taxe sur les chiens : rôles (1901-1911), déclarations (1927-1947)

    Date

    1901-1947

    Cote

    91EDT/11/7

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Contributions
    • Taxe sur les chiens : rôles (1901-1911), déclarations...
  73. Résultat n°73

    Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly

    Date

    1930-1946

    Cote

    14T/31/504

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados

    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Pont-d'Ouilly
  74. Résultat n°74

    Listes de vote

    Date

    1889-1946

    Cote

    91EDT/16/3

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Elections et personnel municipal
    • Listes de vote
  75. Résultat n°75
    1921-1946

    2 lots 31 medias

    1921-1946

    Date

    1921-1946

    • Contexte : Recensements de population

    • Le Détroit
    • 1921-1946

    Producteur :

    Sous-série 6M : archives préfectorales
    763W : versements de l'INSEE
    Série EDT : dépôt des archives communales

  76. Résultat n°76

    Livre d'or du pécule des prisonniers

    Date

    1945

    Cote

    91EDT/15/5

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Affaires militaires
    • Guerre 1939-1945
    • Livre d'or du pécule des prisonniers
  77. Résultat n°77

    Statistique générale : liste des Naissances, mariages, décès, tableaux des sinistres

    Date

    1891-1945

    Cote

    91EDT/8/8

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Population-économie-statistiques
    • Statistique générale : liste des Naissances, mariages,...
  78. Résultat n°78

    Syndicat agricole de défense professionnelle : statut

    Date

    1945

    Cote

    91EDT/8/9

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Population-économie-statistiques
    • Syndicat agricole de défense professionnelle : statut
  79. Résultat n°79

    Fête communale : compte-rendu financier

    Date

    1945

    Cote

    91EDT/15/7

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Police-justice-hygiène publique
    • Fête communale : compte-rendu financier
  80. Résultat n°80

    Chapitres additionnels (1919-1945)

    Date

    1919-1945

    Cote

    91EDT/21/3

    • Contexte : Archives communales du Détroit

    • Travaux publics-voirie-moyens de transport-régime des...
    • Service vicinal
    • Chapitres additionnels (1919-1945)