231 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Mesnil-Benoist, Le Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps

    Date

    2006-2017

    Cote

    14T/16/395

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Le Mesnil-Benoist, Le Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps
  2. Résultat n°2

    Communauté de communes Intercom Séverine

    Date

    2003-2015

    Cote

    14T/16/352

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Communauté de communes Intercom Séverine
  3. Résultat n°3
    1964-2002

    165 medias

    1964-2002

    Date

    1964-2002

    • Contexte : Délibérations (communes de E à Le Me)
    • Le Mesnil-Benoist
    • 1964-2002
  4. Résultat n°4

    Mesnil-Benoist (le)

    Date

    2001

    Cote

    126FI/8

    • Contexte : 126Fi - Fonds Daniel Delattre
    • Communes commençant par les lettres L et M
    • Mesnil-Benoist (le)
  5. Résultat n°5
    Canton de Saint-Sever

    2 lots 44 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  6. Résultat n°6

    Eglise, extérieur (photo n°1)

    Date

    Vers 1970-1989

    Cote

    14FI/25

    • Contexte : 14FI. Fonds Conservation Antiquités et Objets d'art…
    • Photographies et négatifs (principalement les objets…
    • Le Mesnil-Auzouf à Mondeville
    • Le Mesnil-Benoist
    • Eglise, extérieur (photo n°1)

    Producteur :

    Services chargés de la Conservation des Antiquités et Objets d'Art (CAOA). 

  7. Résultat n°7

    ZC

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  8. Résultat n°8

    ZB

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1623

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  9. Résultat n°9

    ZA

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1622

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  10. Résultat n°10

    Tableau d'assemblage

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1620

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11
    A unique

    1 media

    A unique

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1621

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Cadastre rénové
    • A unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12
    La forêt de Saint-Sever (19)

    3 medias

    La forêt de Saint-Sever (19)

    Date

    1985

    Cote

    1Fi/1512

    • Contexte : Cartes du Calvados
    • Cartes des espaces forestiers, boisés du Calvados
    • La forêt de Saint-Sever (19)
  13. Résultat n°13

    1973-1982

    Date

    1973-1982

    • Contexte : Etat civil (communes de E à Le Me)
    • Le Mesnil-Benoist
    • Naissances, Mariages, Décès
    • 1973-1982
  14. Résultat n°14

    Monuments historiques. Inscription à l'inventaire supplémentaire de trois tabourets de chantre et chasublier du XVIIIe siècle (dans l'église)

    Date

    1982

    Cote

    405EDT/17/10

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Benoît
    • Instruction publique-arts-tourisme
    • Monuments historiques. Inscription à l'inventaire…
  15. Résultat n°15
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1980

    Cote

    3248W/726

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  16. Résultat n°16

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/350

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Mesnil-Benoist
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  17. Résultat n°17

    1974-1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    2826W/260

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Mesnil-Benoist
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  18. Résultat n°18

    Centre régional de la propriété forestière : liste électorale

    Date

    1978

    Cote

    405EDT/12/3

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Benoît
    • Elections-personnel municipal
    • Centre régional de la propriété forestière : liste…
  19. Résultat n°19

    Présidentielles (1965-1974)

    Date

    1965-1974

    Cote

    405EDT/11/3

    • Contexte : Archives communales du Mesnil-Benoît
    • Elections-personnel municipal
    • Elections : procès-verbaux
    • Présidentielles (1965-1974)
  20. Résultat n°20

    1966-1974

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/68

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Mesnil-Benoist
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.