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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ZA

    1 media

    ZA

    Date

    1969

    Cote

    3248W/726

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  2. Résultat n°2
    ZB

    1 media

    ZB

    Date

    1972

    Cote

    3248W/726

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  3. Résultat n°3
    ZC

    1 media

    ZC

    Date

    1980

    Cote

    3248W/726

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  4. Résultat n°4
    A1

    1 media

    A1

    Date

    1933

    Cote

    3248W/726

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A1

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  5. Résultat n°5
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1933

    Cote

    3248W/726

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  6. Résultat n°6
    A2

    1 media

    A2

    Date

    1933

    Cote

    3248W/726

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Plans-minutes (version de travail) du cadastre rénové
    • A2

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  7. Résultat n°7

    État de section

    Date

    1974-1980

    Cote

    2826W/350

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Mesnil-Benoist
    • État de section

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  8. Résultat n°8

    1974-1979

    Date

    1974-1979

    Cote

    2826W/260

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Mesnil-Benoist
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1974-1979

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  9. Résultat n°9

    1966-1974

    Date

    1966-1974

    Cote

    2826W/68

    • Contexte : Matrices cadastrales (1930-2006)
    • Matrices sur support papier (1930-1979)
    • Registres de la matrice cadastrale par commune
    • Le Mesnil-Benoist
    • Propriétés bâties et non bâties
    • 1966-1974

    Producteur :

    Direction départementale des services fiscaux du Calvados.

  10. Résultat n°10

    ZC

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1624

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZC

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  11. Résultat n°11

    ZB

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1623

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZB

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  12. Résultat n°12

    ZA

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1622

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Cadastre remembré
    • ZA

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  13. Résultat n°13
    A unique

    1 media

    A unique

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1621

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Cadastre rénové
    • A unique

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  14. Résultat n°14

    Tableau d'assemblage

    Date

    1987

    Cote

    2801W/1620

    • Contexte : Plans du cadastre rénové
    • Communes : M
    • Mesnil-Benoist (Le)
    • Cadastre rénové
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Trésorerie générale de Basse-Normandie, services du cadastre.
    Direction départementale des services fiscaux, centres des impôts fonciers de Bayeux, Caen, Lisieux, Pont-l'Evêque et Vire.
    Direction générale des Finances publiques du Calvados, services du cadastre.

  15. Résultat n°15
    Canton de Saint-Sever

    2 lots 44 medias

    Canton de Saint-Sever

    Cote

    2731W/18

    • Contexte : 2731W - Direction départementale de l'Equipement (DDE),…
    • Voies communales
    • Canton de Saint-Sever

    Producteur :

    Archives de l'ancien Service d'exploitation des routes et des transports (SERT), de la Direction départementale de l'équipement.

  16. Résultat n°16

    Dossier 1363BP

    Cote

    926W/392

    • Contexte : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
    • Le Mesnil-Benoist
    • Dossier 1363BP
  17. Résultat n°17

    Méry-Corbon, Meslay, Mesnil-Auzouf (Le), Mesnil-Bacley (Le), Mesnil-Benoist (Le), Mesnil-sur-Blangy (Le), Mesnil-Caussois (Le), Mesnil-Clinchamps.

    Cote

    922W/99

    • Contexte : 922W - Fichiers des déclarations de dommages de guerre
    • Fichier géographique
    • Méry-Corbon, Meslay, Mesnil-Auzouf (Le), Mesnil-Bacley…
  18. Résultat n°18

    Le Mesnil-Benoist

    Cote

    868W/164

    • Contexte : 868W - Réquisitions alliées
    • Dossiers d'indemnisation des réquisitions alliées
    • Le Mesnil-Benoist

    Producteur :

    Ce fonds provient du dépôt de l'intendance de Crouelle (Puy-de-Dôme) qui, jusqu'en 1977, conservait les archives relatives aux réquisitions de guerre produites par les services de l'armée. Suite à la note AD6794/4223 du 28 avril 1976 de la Direction des Archives de France, ces archives ont été transférées dans les services départementaux d'archives concernés. Ce fut le cas le 1er juin 1977 pour le département du Calvados. 

  19. Résultat n°19

    Bulletin paroissial de Mesnil-Clinchamps

    Date

    1929-1968

    Cote

    14T/31/394

    • Contexte : Bulletins paroissiaux du Calvados
    • Bulletins paroissiaux (14T/31/)
    • Bulletin paroissial de Mesnil-Clinchamps
  20. Résultat n°20

    Le Mesnil-Benoist, Le Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps

    Date

    2006-2017

    Cote

    14T/16/395

    • Contexte : Bulletins municipaux, cantonaux et intercommunaux
    • Le Mesnil-Benoist, Le Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps